Nationalité

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  • Publié le : 18 mai 2008
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Sommaire

Il n'est pas rare d'entendre une personne prononcer fièrement " J'ai la nationalité ...." Qu'est-ce que c'est que la nationalité ? Est-ce que la nationalité implique forcement la citoyenneté et vice versa ? Est il possible de vivre dans un pays légalement tout en étant prive de nationalité ?

DÉFINITION

Voici quelques définitions attribuées à ce terme :
« La nationalité est «le lien juridique qui rattache un individu à un État » »
« La nationalité est l'appartenance à une nation. »
« Nationalité : Appartenance légale d'une personne à un État. Groupe d'individus unis par le territoire, la langue, la culture, l'histoire, etc. »
L'idée maîtresse de la nationalité est presque la même que celle de la citoyenneté à savoir l'appartenance à un « groupe » donné. Tout commela citoyenneté,

« La nationalité donne des droits, par exemple le droit de vote dans une démocratie, le droit de résidence et le droit de travailler, le droit de posséder un passeport permettant de voyager à l'étranger et le droit d'y recourir aux services consulaires. Elle donne aussi des devoirs, comme la participation à un jury populaire ou le service militaire. »

Il convient donc icide se poser la question de savoir s'il existe véritablement une différence entre citoyenneté et nationalité. Tout comme la citoyenneté, on peut acquérir la nationalité. Les droits donnés tant par l'une que par l'autre sont sensiblement égaux. Pourquoi ne donc pas une bonne fois pour toute faire l'amalgame entre les deux termes ? Ce serait un grand tort. Il est en effet possible d'être citoyen sansavoir la nationalité. Vous avez le devoir de payer les impôts, mais vous n'avez pas le droit de demander le passeport de ce pays si vous souhaitez voyager. Contrairement aux idées reçues ce n'est ni le seul problème des pays du tiers monde ni encore un ancien problème de l'Allemagne nazie. Un pays de l'Union Européenne montre clairement « l'exemple » : l'Estonie.

CITOYEN, MAIS SANS LANATIONALITÉ

Voici ce que stipule l'article 15 de la Déclaration universelles des droits de l'homme de 1948 :
« Art. 15
Tout individu a droit à une nationalité.
Nul ne peut être arbitrairement privé de sa nationalité, ni du droit de changer de nationalité. »

Il va donc de cette définition que tout individu vivant sur un territoire donné ne peut être privé arbitrairement denationalité.Étudions donc le cas de l'Estonie. Après la deuxième guerre mondiale l'URSS a envahie l'Estonie comme beaucoup d'autres pays baltes. Cela a eu pour conséquence la migration de nombreuses populations russes vers ces pays. Après la chute de l'empire soviétique, bon nombre d'entre eux ont exprimés le désir de rester et de prendre la nationalité estonienne. Cette demande leur a été refusée par le gouvernementestonien. Les autorités estoniennes ont transformes plus d'un million de personnes en ce qu'ils ont appelés «niegram ». Ces derniers sont dans l'obligation de payer les impôts, ils peuvent dans certains cas travailler, mais ils n'ont aucun droit en Estonie, ni le droit de vote ni celui de la couverture sociale. Ils ne bénéficient d'aucun droit que leur accorde la Déclaration universelle des droitsde l'homme. Ils ne sont plus russes de nationalité, mais ne peuvent pas être estoniens parce que le gouvernement estonien le leur interdit.

Pour mieux comprendre cette situation il suffit de construire un exemple : l'Angleterre qui a une époque de l'histoire a occupé l'Irlande décide de se retirer ce pays. Les populations anglaises qui considèrent déjà l'Irlande comme leur patrie décident derester et demande au gouvernement irlandais de leur accorder la nationalité. Ce dernier , non seulement le leur refuse, mais en plus fait d'eux des citoyens de second ordre qui, bien qu'ayant des devoirs n'ont absolument aucun droit.Voilà donc un exemple nous fait donc comprendre qu'il est possible d'être citoyen, mais sans nationalité. Des populations qui au même moment sont étrangères, sans...