Nature union europeenne

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  • Publié le : 8 avril 2011
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DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE.

INTRODUCTION GÉNÉRALE

• L’objet du cours.

Pour appréhender ce qu’est l’UE, il faut distinguer cette entité de 2 autres entités qui sont la notion d’Europe et d’autre part le concept d’organisation européenne.

L’UE et l’Europe, à quoi correspond cette notion d’Europe du 21e siècle?
Il faut constater que la notion d’Europe ne doit en aucun cas être confonduavec l’UE.
En effet l’Europe ne se limite pas à la construction de l’UE, c’est une réalité plus vaste, elle dérive de la mythologie.
Europe était une princesse tellement belle que Zeus va en tomber amoureux, mais Zeus qui est marié va imaginer un stratagème pour séduire cette belle princesse, il va se présenter devant la princesse déguisé en taureau qui va l’emmener jusqu’en Crète qui est lecentre du monde de l’époque, et là, le taureau reprend forme humaine et ainsi la Crète est appelée Europe, c’est la première définition de l’Europe.

Mais l’Europe est également une géographie, elle est la pointe occidentale du continent asiatique.
C’est une péninsule d’une quarantaine d’états.
Les frontières de l’Europe sont assez bien définies puisque définie par l’océan et la mer.
Lafrontière orientale est la frontière la plus problématique car il n’y a pas de barrières physiques indiscutable --> notion d’Eurasie.
La superficie de l’Europe est de 10 000 000 m2, il est le plus petit des continents avec une diversité des peuples très importantes.

Mais l’Europe a une histoire, particulièrement belliqueuse, traversée par le mouvement des lumières, les révolutions, la création del’Etat moderne, l'industrialisation, l’apparition des démocraties, le fascisme, le marxisme, l’apparition de l’Etat providence.
Au delà, l’Europe est aussi une culture qui s’est forgée par sédimentation, elles reposent sur des religions, des questions d’appartenances, mais au delà de ces cultures nationales, il existe une culture européenne qui se fonde sur un héritage commun, judéo-chrétien,greco-romain, la démocratie politique, les droits de l’Homme ou encore le libéralisme politique.

L’Europe se définit avant tout par son histoire et sa culture, beaucoup plus que par sa géographie qui est nécessairement incertaine et qui explique la difficulté de mettre en place une Europe politique.

L’Europe est enfin une Europe institutionnelle, elle est composée d’organisation internationalesrégionales qui quadrillent le continent et montre que l’UE n’est autre qu’une institution internationale parmi d’autres (OTAN, OCDE, OSCE, le Conseil de l’Europe, l’Union de l’Europe Occidentale).
Ce phénomène de régionalisation est un phénomène qui est généralisé puisqu’on peut le trouver dans d’autres continents (Union Africaine, l’Alena, l’Anase,...).
Les organisations européennes ont desspécificités, la première est qu’elles sont intervenues précocement (19e siècle).
La 2e spécificité est que l’unification européenne est beaucoup plus avancée que sur les autres continents, on parle «d’intégration européenne», les communautés européennes, l’UE, sont l’archétype de cette intégration

• Distinction entre organisation européenne et UE.

L’UE peut être qualifié d’OrganisationInternationale, du même coup, elle possèdent des points communs.
Mais l’UE laisse apparaitre des spécificités très importantes qui sont liées à sa nature.

1. Les traits communs

3 éléments caractérisent une organisation internationale:

- Traité, elles sont crées par un traité qui représente l’acte constitutif qui définit les membres, les compétences,...etc. Ce traité attribut à l’OI une personnalitéjuridique en Droit international qui ainsi sera détenteur de la capacité légale (création de droits et de devoirs).

- Ses membres, ce sont des états souverains ou parfois d’autres OI, mais elle reste principalement un rassemblement étatique.

- Elle est gouvernée sur le plan de ses fonctions par le principe de spécialité qui énonce que les attributions de l’O sont fixées par le traité....
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