Normale
- Votre reference :
Date :
Page 1
Sexe :
M Né(e) le :
Enseigne :
BLACK9 BLACKFASHION BLACKFASHION9 Nom commercial : BLACK9FASHION Type d'activité : Permanente Activité (s) exercée (s) : CREATION DE VETEMENT ET VETEMENT PERSONNALISES FABRICATION DE SACS ET ACCESSOIIRES
Activité la plus importante : CREATION ET PERSONNALISATION Nature des activités : SERVICES Lieu d'exercice : A MON DOMICILE
www.cfe-metiers.com
Date :
Numéro de feuil
let : 1
Paraphe :
Declaration saisie sur Cfe-Metiers.com - Le
24/01/2013
- Votre reference :
002136
Date :
31/01/2013
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ORIGINE DU FONDS Origine du fonds : Création
EFFECTIF SALARIE Effectif salarié : 0 Effectif salarié de l'établissement :
0
OPTION(S) FISCALE(S)
Régime d'imposition des bénéfices : Micro BIC Modalités du régime d'imposition de la TVA : Franchise en base TVA
RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Observations : - AUTO-ENTREPRENEUR - MICRO SOCIAL SIMPLIFIE, OPTION POUR L E VERSEMENT MENSUEL (VERSEMENT-M) - OPTION POUR LE VERSEMENT LIBERATOIRE DE L'IMPOT SUR LE REVENU. - DECLARATI N SIGNEE EN LIGNE O Adresse de correspondance : ALI WIRDANE 10 RUE JULIETTE DROUET 35300 FOUGERES Tél : 0629644895 Email : WENK976@AOL.COM Le(s) soussigné(s) (nom, nom d'usage, prénoms) ALI WIRDANE Qualité : Le déclarant
Le présent document vaut déclaration aux services fiscaux, Quiconque donne, de mauvaise foi, des indications inexacte pouvant aller jusqu'à l'emprisonnement. La loi No 2004-801 du 6 aout 2004 concernant les personnes phy caractère personnel, modifiant la loi 78-17 du 6 janvier 197 libertés, s'applique aux réponses faites à ce formulaire po droit d'accès et de rectification pour les données les conce formulaire. Fait à : Le :
aux organismes de sécurité sociale, à l'INSEE s ou incomplètes s'expose à des sanctions pénales