Norme iso

1919 mots 8 pages

Norme ISO 13485:2003

Réalisé par : -Charaf Eddine RHOUL -Mohamed BOURKHICH -Mohamed ZAKIK -Soufiane HASSANI Encadré par : Mme BENREZZOK Ghizlan

France + Export contra ntes & précaut ons

Contenu de la présentation

- Encadrement légal :

* Gestion de la qualité
* Organismes de contrôle
* Grand export - enregistrements

- Salons Dentaires dans le Monde

- Universités Dentaires dans le Monde

- Grand export - précautions

Encadrement légal
Gestion de la qualité

Norme ISO 13485:2003 : Dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires.

Ces exigences concernent principalement :

- L'organisation de la matériovigilance, c-a-d la surveillance des incidents ou des risques d'incidents résultant de l'utilisation des dispositifs médicaux,
- Les essais cliniques et le suivi à long terme de ces essais,
- L'analyse du risque,
- Le respect des exigences réglementaires,
- La maîtrise des procédés spéciaux,
- La maîtrise de la traçabilité de la configuration de chaque dispositif médical livré.

La version en vigueur ISO 13485:2003 est parue en 2003.
Elle a remplacé la norme ISO 13485:1996 et précédemment la norme EN 46001.

Permet d’obtenir le label, “Good Manufacturing Practice”.

www.iso.org

Encadrement légal
Organismes de contrôle - France

Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé (AFSSAPS)

- Créée en 1998, dépendant du Ministère de la Santé, l’AFSSAPS garantit, au travers de ses missions de sécurité sanitaire, l'efficacité, la qualité et le bon usage de tous les produits de santé destinés à l'homme.

- Concernant les implants dentaires, l’AFSSAPS assure la Matériovigilance,
- La matériovigilance a pour objectif d'éviter que ne se (re)produisent des incidents et risques d'incidents graves mettant en

en relation

norman
647 mots | 3 pages

N. Rockwell est un peintre et dessinateur américain issu de New York. Il travailla comme illustrateur durant presque 50 ans au journal « The Saturday Evening Post », puis pendant 10 ans au magazine « Look ». À seize ans, il illustre son premier livre, Tell me why, Stories, et commence une longue collaboration avec le mouvement des boy-scouts des États-Unis en illustrant la revue Boys' life. C'est à 21 ans qu'il propose sa première couverture illustrée pour le magazine The Saturday Evening Post. Il devient le peintre de l'Américain moyen et peu à peu son nom est identifié à cette revue dont il réalise les plus célèbres illustrations et couvertures jusqu'en 1960.….

montre plus
Norme ias ifrs
1319 mots | 6 pages

Passage aux normes IFRS 2004 Comptes consolidés au 31 décembre 2004 1 Passage aux normes IFRS 2004 Maroc Telecom Sommaire 1. Introduction 2. Description des retraitements IFRS 3.….

montre plus
Normes
714 mots | 3 pages

Salaire de l’employé à temps partiel Un employeur ne peut pas donner à un employé à temps partiel un salaire inférieur à celui des autres salariés qui font le même travail dans le même établissement, pour la seule raison que cet employé travaille moins d'heures chaque semaine. Cette disposition ne s’applique pas si l’employé à temps partiel gagne plus que le double du salaire minimum. Retenues L'employeur a le droit de faire des retenues sur le salaire seulement s'il y est contraint par une loi, un règlement, une ordonnance d'un tribunal, une convention collective, un décret ou un régime complémentaire de retraite à adhésion obligatoire. Toute autre retenue sur le salaire doit être acceptée par écrit par le salarié. Le but spécifique de cette retenue doit être mentionné dans le même document.….

montre plus
Normes ias ifrs
1653 mots | 7 pages

I) INTRODUCTION Les normes internationales d'information financière, plus connues au sein de la profession comptable et financière sous leur nom anglais de International Financial Reporting Standards ou IFRS sont des normes comptables, élaborées par le Bureau des standards comptables internationaux (International Accounting Standards Board ou IASB en anglais) destinées aux entreprises cotées ou faisant appel à des investisseurs afin d’harmoniser la présentation et la clarté de leurs états financiers. Le règlement européen du 19 juillet 2002, en imposant aux entreprises faisant appel public à l’épargne de présenter leurs comptes consolidés selon les normes IFRS, vise principalement à garantir une meilleure transparence comptable. En effet, la présentation des comptes de ces entreprises selon des normes harmonisées en facilitera la compréhension et surtout la comparaison à l’échelon européen. Le changement de référentiel comptable que vont connaître toutes les entreprises va transformer le fonctionnement des marchés financiers, des entreprises et des économies, d’une part, et l’élaboration des comptes, d’autre part.….

montre plus
Les normes iso
574 mots | 3 pages

Posez vos questions à flpf@forever-france.fr Questions/Réponses à l’équité et à la pertinence des normes pour le marché, est un gage de confiance quant à leur utilisation. L’Organisation Internationale de Normalisation (ISO) et sa partenaire, la commission electrotechnique Internationale (ceI), définissent une norme de la façon suivante : "document établi par consensus et approuvé par un organisme reconnu, qui fournit, pour des usages communs et répétés, des règles, des lignes directrices ou des caractéristiques, pour des activités ou leurs résultats, garantissant un niveau d’ordre optimal dans un contexte donné." Extrait du site www.iso.org la question du mois Qu’est-ce qu’une norme internationale et à quoi sert-elle ? Les normes sont des accords d’application volontaire, élaborés dans le cadre d’un processus ouvert offrant à toutes les parties prenantes, y compris les consommateurs, la possibilité d’exprimer leurs points de vue et de les voir pris en compte.….

montre plus
Normes ias
250 mots | 1 page

Elles ont une dimension internationale L’analyse du contenu de ces normes permet d’apprécier la diversité du champ d’application et l’impact de valorisation sur l’ensemble du système financier, à cette raison l’objectif de cette partie est d’éclairer le lecteur sur le contenu et les conséquences de ses normes sur les différents états….

montre plus
Normes ias ifrs
16445 mots | 66 pages

UNIVERSITE ABDELMALEK ESAADI ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION DE TANGER Mémoire de fin d’études Pour l’obtention du : Diplôme de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion Option : Gestion Financière et Comptable (GFC) Sous le thème : LE PASSAGE AUX NORMES IAS/IFRS ET LEUR IMPACT SUR L’INFORMATION FINANCIERE DES GROUPES MAROCAINS CAS GROUPE….

montre plus
Normalisation
1162 mots | 5 pages

Normalisation Chérine Al-Kahaleh Dhif Le processus de normalisation rend compte de la production d’une norme sociale, et tout particulièrement d’une norme de groupe commune par des sujets placés dans une situation d’incertitude quant à leur propre jugement. Une expérience qui illustre ce phénomène est l’effet autocinétique de Shérif qui est caractérisée par une situation incertaine et ambiguë. L’effet cinétique est l’illusion d’un mouvement d’un point lumineux pourtant fixe dans une pièce obscure. Un individu seul va établir son cadre de référence sans mesures objectives et définir ainsi sa norme individuelle. Au sein d’un groupe les individus définissent une valeur standard et établissent ainsi leur norme, résultat d’une convergence interindividuelle.….

montre plus
Norme ifrs/ias
343 mots | 2 pages

Différents théories développées (théorie positive de la comptabilité, théorie politico-contractuelle …) depuis quelques années expliquent le comportement des dirigeants en s’appuyant pour la plupart, sur la théorie positive de la comptabilité. Ces théories ne sont par conséquent, applicables qu’aux entreprises ayant une taille suffisante pour avoir un capital « ouvert » et donc caractérisées par une asymétrie d’information entre les dirigeants et les autres parties prenantes. Le courant de la comptabilité positive montre que les conflits d’intérêts entre certains acteurs ont une influence sur les politiques comptables et ce notamment en raison des coûts politiques générés, que les dirigeants cherchent à minimiser.….

montre plus
Normes ifrs
2889 mots | 12 pages

WORKING PAPER n°25 Février 2009 Juste Valeur : le rôle des nouvelles normes comptables dans la crise financière Rencontre de Lisbonne Compte rendu des débats du 11 décembre 2008 Avec Mireille Berthelot, associée, Deloitte Jacques Mistral, directeur des études économiques, IFRI Nicolas Véron, économiste, Bruegel Débats animés par Benoît Cougnaud, président, Azzuris Juste Valeur : le rôle des nouvelles normes comptables dans la crise financière Rencontre de Lisbonne du 11 décembre 2008 e manière liminaire, Benoît Cougnaud, président d’Azzuris, rappelle que l’introduction des normes IFRS (International Financial Reporting Standards) a coïncidé avec l’apparition d’une grande volatilité financière, dont nous observons aujourd’hui les manifestations les plus remarquables. Les critiques fusent, qui incriminent la référence à la notion de « Juste Valeur » : en introduisant de manière large la valorisation aux prix de marché dans les comptes des entreprises, les nouveaux standards comptables seraient un facteur d’accentuation du cycle économique. Pour autant, il faut rappeler que la notion semblait largement encadrée ; en particulier, les normes comptables en vigueur subordonnent la valorisation aux prix de marché à l’existence d’un « marché actif ». La période exceptionnelle que nous traversons actuellement ouvre de fait un débat sur les vertus et les défauts des règles….

montre plus
Standard
22076 mots | 89 pages

Publications Rapports annuels Rapport annuel 2000 Troisième partie - ETUDES THEMATIQUES 1. Les cartels injustiﬁables : problèmes de preuve, de qualiﬁcation et de mesure du dommage à l'économie 2. Le droit des restrictions verticales : vers la révolution ? 3.….

montre plus
Normes ifrs
11695 mots | 47 pages

Remerciements Mes remerciements les plus sincères sont adressés à l’ensemble des professeurs de l’option EAC et plus particulièrement à Mme Modicom pour m’avoir encadré tout au long de mon travail. Je tiens également à remercier toute l’équipe de Mazars ainsi que toutes les personnes qui ont participé de près ou de loin à mon soutien dans l’élaboration de ce mémoire. Sommaire : Remerciements 1 Sommaire : 2 Synthèse : 4 Introduction : 7 I. IAS 1 : Présentation des états financiers 9 1. Caractéristiques 9 2. IAS 1, un enjeu social : 10 II.….

montre plus
Normes
914 mots | 4 pages

L’INFLUENCE DES NORMES COMPTABLES EN EUROPE Déjà présente dans de nombreux pays, l’importance des normes comptables internationales est de plus en plus reconnu et leurs développement est, aujourd’hui, en phase de révolutionner le système comptable et financier de nombreux pays notamment ceux de l’Union Européenne qui, avant les années 2000, ne reposait sur aucune base comptables communes entre les pays membres, ce qui était problématique pour les entreprises souhaitant se développer à l’étranger. Ce n’est qu’en 2000 que la commission européenne s’empara du problème et décida d’y remédier en imposant un système comptable unique s’appuyant sur les normes IAS/IFRS. *Les règlements *européen *pour l*’adoption des normes IAS/IFRS….

montre plus
Normalisation
1692 mots | 7 pages

I) La normalisation (source Yves Neuville, AFNOR) A Rôle de la normalisation La normalisation, puissant moyen de progrès technique, de développement économique et d'amélioration de la qualité de la vie. Qu'est-ce que la normalisation ?….

montre plus
Norme
5787 mots | 24 pages

Abstract: The case of teaching and learning FLE (French as a foreign language) in Algeria evinces deficiencies which reforms of the educational system have not been able to remedy. Reviewing the direct effects and analysing the mediate causes would allow us to tackle this issue in concrete terms. It is not intended here to describe alarming situations of FLE acquisition, but rather to remedy it objectively. This would need to acknowledge this linguistic problem which can only be solved through an active approach involving the immediate competence.….

montre plus