Notaire

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  • Publié le : 1 juin 2011
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I : L’ETUDE DU PHENOMENE CRIMINEL

A : Les caractéristiques du phénomène criminel

Le phénomène criminel est l’ensemble des actes jugés négatifs par la société dans la mesure où ces actes troublent l’ordre social .

De ce fait le crime est entendu au sens large , il ne s’agit plus du seul meurtre ou assassinat , la société doit s’organiser et mettre en place des règles afin afin decombattre ce phénomène ,mais pour le combattre il faut en comprendre les caractéristiques et ses causes .

L’analyse de ce phénomène permet de dire qu’il s’agit d’abord d’une réalité socio humaine et également d’une abstraction juridique

a) Le phénomène criminel : une réalité socio humaine

Le P.C ne peut se concevoir que dans le cadre d’une vie en groupe , on ne peut imaginer unindividu vivant seul , il évolue toujours dans un groupe social , le groupe social a une vie organisée selon des règles , et ces règles ne sont pas toujours respectées par tout le monde .De ce fait , c’est cette vie sociale qui va être le cadre de réalisation du comportement jugé négatif par le goupe lui-même et qui donne lieu à des sanctions ; d’ailleurs plus le groupe social se multiplie , plus lesrapports deviennent complexes , , plus les comportements négatifs deviennent plus importants .

De ce fait , il y a lieu de remarquer que le P.C est dans la société , il se développe dans la société .

b) Le P.C : est une abstraction juridique

Le P.C est une abstraction juridique , la société a pour objectif de lutter contre le P.C , de ce fait elle va édicter des règles qui disentquels sont les actes jugés négatifs , et quelles sont les sanctions correspondantes ?

Lorsqu’on évoque une lecture du droit pénal , on prend par ex. l’article 505 du code pénal , en vertu duquel la soustraction frauduleuse d’une chose d’autrui constitue un délit , le vol est puni par l’emprisonnement .

IL y a dans cette définition une approche totalement abstraite du crime , parce que en effeton est dans une définition par rapport à un acte absolu et on est loin de la réalité des choses , parce que la réalité des choses l’acte n’est pas isolé ; l’acte est fait par une personne déterminée , en conséquence , il aurait fallu dans cette définition rester proche de la réalité en évoquant l’auteur de cette infraction .Par la définition qu’il a donné aux actes juridiques , la loi pénale restedans un cadre totalement abstrait , en conséquence le P.C est une réalité socio humaine .

B : Les causes du P.C

Elles peuvent être des causes endogènes ou exogènes

a) Les causes endogènes

Ce sont des causes qui sont propres à l’individu lui-même , autrement dit , l’individu cultive et développe lui-même une tendance à la criminalité .Certains pénalistes développent une thèseextrême dans laquelle certains individus naissent avec des prédispositions à la criminalité ; ils évoquent pour cela des malformations congénitales ,( une certaine force physique) , ce qui génère chez l’individu une certaine défaillance qui le pousse à la violence (nervosité facile) .

b) Les causes exogènes

Dans cette situation l’individu n’est plus actif , mais passif , il va subir descirconstances extérieures qui vont l’influencer dans le sens de la criminalité ; cette thèse est beaucoup plus acceptable que la précédente parce que l’environnement où est l’individu joue un rôle très important , l’évolution de ce dernier dépend de l’éducation qu’il va recevoir , à cet effet on évoque les différents milieux dans lesquels il est amené à évoluer :

-Milieu familial( éducationdonnée aux enfants)

-Milieu de la rue (bon ou mauvais quartier)

-Milieu scolaire (très déterminant)

- Milieu économique (pauvre /riche ; période de crise)

II : LE DROIT PENAL COMME MATIERE DE REFLEXION

L’analyse juridique du P.C se fait à travers les matières de droit pénal .

A : Les matières de droit pénal

a) Le droit pénal général : c’est l’étude de l’ensemble...
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