Émetteur : UZUMAKI Naruto, Assistant de M.Evin Date : 17 sept. 14
Récepteur : M. Evin, Directeur du Système d’Information

Objet : Note d’étude sur les téléchargements illégaux NOTE D’ÉTUDE

Monsieur,

La DSI a remarqué des dysfonctionnements suite à des pratiques informatiques. Ces dysfonctionnements sont du attribués soit à des fausses manœuvres, soit à l’installation par les utilisateurs de logiciels personnels non prévus dans la dotation initiale des postes de travail. Ces logiciels sont, pour la plupart, téléchargés via des CD-Rom ou des clés USB.
Il est important de régler rapidement ces dysfonctionnements car l’entreprise peut etre confrontée a des problèmes de sécurité informatique à cause des tél échargement contenant des virus De plus ces téléchargements non contrôlés peuvent être piratés et donc illégauxC Dans ce cas l’entreprise pourrait être condamné à des amandes voire à la fermeture de l’établissement.
Aussi vous m’avez edemandé de vous renseigner sur la responsabilité de l’entreprise quand aux téléchargements non contrôlés par la direction et sur les risques encourus.
Dans une première partie, je vous présenterai les différents types de logiciels qui peuvent être téléchargés et dans une deuxième partie, je vous exposerai les précautions à prendre afin de ne pas engager la responsabilité de l’entreprise.genre de téléchargements illégaux peut entrainer de sérieux problèmes à l’entreprise. En effet, au niveau juridique, l’entreprise risque d’être pénalisée par la loi. Au niveau économique, l’entreprise pourrait perdre une partie importante de son chiffre d’affaire, notamment dû à l’amende qu’elle pourrait se voir infligée.
Dans un premier temps nous verrons les différents types de logiciel qui existent. Ensuite dans un second temps nous observerons les précautions à prendre.

I- Les différents types de logiciel qui existent

Dans cette première partie nous évoquerons les nombreux types