Nom : Bouras
Prénom : Sara
TBPA

La contrefaçon et ses conséquences

SOMMAIRE :

I- Introduction

II-Définition

A- La contrefaçon

B-Les différents types de contrefaçons

III- Etude d'un cas concret

A- La contrefaçon de parfumerie

B- Les risques sur la santé de cette contrefaçon

III-La lutte contre la contrefaçon

le brevet

IV- Conclusion

I- Introduction :

La contrefaçon peut être réalisée de plusieurs façons . Cela peut etre une représentation frauduleuse , une adaptation ou bien un arrangement d'un produit original au dépant de la personne possédant le droit de propriété de ce produit .

Celle çi n'est pas sans conséquences puisque lorsqu'il vend le produit il prétend que celui-çi es authentique. La contrefaçon est souvent associer à ''mauvaise qualité''.

Dans cette étude nous verrons quelles sont les conséquences liées a ce fait frauduleux .

Dans une première partie j'analiserai un cas de contrefaçon dans la parfumerie puis dans un deuxième temps je parlerai des conséquences liait à ce fait .

II- Définition

A- La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant un produit de mauvaise qualité
B- Les différents types de contrefaçons
Il existe 4 types contrefaçons :
-La contrefaçon de marque : La reproduction ,l'usage, l'apposition ou l'imitation d'une grande marque identique ou similaire à celle désignée sans l'autorisation du propriétaire du droit exclusif d'exploitation est considérée comme une contrefaçon de marque
- La contrefaçon littéraire et artistique : Toute reproduction d'une œuvre artistique sans l'autorisation de l'auteur est considérée comme une contrefaçon littéraire ou artistique
-Contrefaçon de modèle et de dessins : toute copie vente ou exportation sans