DROIT DANS L’ORGANISATION DE LA VIE PUBLIQUE ET DES RELATIONS SOCIALES Droits fondamentaux, Devoirs et Obligations La victimisation et les réseaux sociaux Comment évolue la règlementation en ce qui concerne la victimisation sur les réseaux sociaux
Le téléchargement illégal
J’ai téléchargé une vidéo illégalement. Quels sont les risques que j’encours ?
La diffamation : conséquences juridiques et économiques Je critique et harcèle mon camarade sur un réseau social, quelles en sont les conséquences ?
2.2
LES SUJETS DE DROIT ET LEURS PREROGATIVES
Les titulaires des droits subjectifs
La personnalité juridique des SDF
Le SDF est-il considéré comme une personne juridique ?
L’évolution du patronyme Evolution de la règlementation

Thème d’OBJET D’ETUDE PISTE DE PROBLEMATIQUE seconde 2.2 LES SUJETS DE DROIT ET LEURS PREROGATIVES Les titulaires des droits subjectifs Les conséquences du bizutage Si vous avez été acteur ou témoin d’un bizutage, présentez les conséquences
La victimisation et les réseaux sociaux
Si vous avez été témoin, ou si vous avez eu connaissance d’images, de photos ou de vidéos diffusées sur un réseau, présentez les conséquences
La protection des incapables mineurs et majeurs Une personne incapable majeure reçoit un démarcheur à domicile qui lui vend un produit, un service, des travaux… hors de prix. Quels sont les recours possibles ?
Je suis mineur, j’hérite d’une grosse somme d’argent. Puis-je en disposer immédiatement et à ma guise ?
Le récit d’un incident dans lequel la responsabilité est engagée – les conséquences Vous avez été témoin ou victime d’un incident dans lequel la responsabilité civile
Production collective des enseignants de l’Académie de Créteil lors des formations « Objets d’études » en Tertiaire administratif. Page 2
CLASSE THEME AXE DE REFLEXION Thème d’OBJET D’ETUDE PISTE DE PROBLEMATIQUE seconde 1-1 LES METIERS ET LE CONTEXTE PROFESSIONNEL Les métiers et les emplois… Les métiers Comment se décline le métier de M. ou