oral ecjs

450 mots 2 pages
Nous allons vous parlez de notre sujet la cour d’assises , qui est un tribunal .Avant tout , il y’a plusieurs tribunaux pour des cas différents , on peut voir que les tribunaux sont reliées entre eux et qu’il y’a une organisation qui gère les différent cas (comme le tribunal de commerce qui gère les litiges entre commerçant )Dans cette organigramme on peut voir que les tribunaux sont en ordre hiérarchiques partant des plus petits tribunaux comme juridiction civiles ou le juge de proximité jusqu'à la cour de cassation et la cour européenne des droits de l’Homme.La cour de cassation a pour role de casser un jugement ou de l’affirmer .
Notre sujet étant la cour d’assise on peut se demander en quoi elle est différente , la cour d’assise est un tribunal de juridiction atypique respectueuse des principes fondamentaux, elle juge et condamne des personnes qui ont commis des crimes et des délits grave passible de prison. La cour d’assise juge le plus souvent des cas tel que des homicides qui est l’un des crimes les plus réprimandé dans le monde.
Nous allons étudier le cas d’un homicide , dans cet extrait un homme agé de 55 ans a été accusé de meutre et de tentative de meurtre sur 4 adolescent il tua par balle Joris l’un des quatre adolescent et tenta de tuer les autres .Il fut jugé dans la cour d’assise du Gard .Le jury est présent pour délibérer .Dans cette affaire René Astruc l’homme de 55 ans en cour la réclusion criminel a perpétuité.
Un avocat est un est un juriste dont la fonction traditionnelle est de défendre ses clients, si une personne ne peut se payer un avocat un lui est donner pour le défendre .Les jurés sont des citoyens tirés au sort, qui font partie de la cour d'assises ils sont important pour la décisions final .Des conditions sont tout de même appliqué beaucoup d’information sont prise en compte comme votre age , votre métier et vos antécédants.
René Astruc a été finalement condamné a 20 de réclusion criminel.Lors d’une séance dans une cour d’assise

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