organigrame

353 mots 2 pages

CABINET
Directeur de Cabinet

Organigramme des services de la Ville de Belfort et de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine

Maire de Belfort
Président de la Communauté d’Agglomération

Etienne BUTZBACH

Olivier BARILLOT

BUREAU

Direction de la
Communication

Février 2013

MUNICIPALITE

Florence
BOURQUIN
Cérémonies
Animations

Directeur Général des Services

Sandra DUVAL

Thierry CHIPOT
Direction Générale des
Services Techniques

Service aux communes
Coopération
décentralisée

Allel LOUNES

Environnement
Grégory GANDON

D.G.S.T

Amel DJAFFAR

Jacques HANS
Bureau
d'hygiène

D.G.A.S.T.
Jean-Pierre CUISSON

Finances
Juridique

Culture
Sports

Education
Affaires Générales

D.G.A.

D.G.A.

D.G.A.

D.G.A.

René BURKHALTER

Manuel RIVALIN

Nadia IDIRI

Philippe WEBER

Direction des
Finances

Direction des
Sports

Direction de l'Éducation Désiré
BARRAND

Jean-Jacques
LENTZ

Direction de l’Habitat et de la Rénovation
Urbaine

Cédric
NISSOU

Cyril
COLOM

Ghislaine
NAUROY

Fluides et énergies Solidarité urbaine

Rodolphe
BEUCHAT

Ressources Humaines

Cédric SOULIER

D.G.A.
Jean-René
DESCARREGA

Direction des
Systèmes
d'Information
Nicolas
LUBAR

Direction des
Ressources
Humaines

Jeanne-Marie
FOUSSE
GUILLARD

Directrice du
Secrétariat
Général
Ghislaine
VIOLET

C.F.A.

Dialogue social Evaluation des
Politiques
Publiques

Logistique
Christian
GUILLEMINLABORNE

Éric
COULON

Direction du
Développement
Social

Direction des
Affaires
Juridiques
Annie
DUBOIS

Kelly
PARTOUCHE

Direction de la
Police
Municipale, de la Médiation et du Domaine
Public

François
BINOUX-REMY

Maintenance

Déplacements
Patricia
DEROUSSEAUX
-LEBERT

Julien PELTIER

Bâtiments
Karine
FAISANDIER

Tania
DE STEFANO

Architecte conseil Antoine BURRIER

Bertrand
DELAVELLE

Hugues
REYMOND

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RAPPORT DE STAGE DE 2ème ANNEE DUT « GESTION DES ENTREPRISES ET DES ADMINISTRATIONS » 2003 – 2004 MAGNIEN Julien OPTION FC 1 IUT DE LENS UNIVERSITE D’ARTOIS REMERCIEMENTS Remerciement à : Monsieur DE COCK, Directeur d’agence Jean-marie PERU, professeur de comptabilité et tuteur Annick SPAHLHOLZ, Responsable service financier, et maître de stage Jean-michel PINTO, syndic Cindy BRUNEL, Comptable copropriété Douai Audrey LEJEUNE, Comptable copropriété Arras Dominique SEGARD, Gestionnaire de patrimoine Francine LEDAERON, Gestionnaire de patrimoine Elisabeth DURIEZ, Chargée de recouvrements….

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Brief de la mairie de Prix-les-Mézières Contexte La commune de Prix-les-Mézières qui est une commune des Ardennes a changé de bureau en mars 2014 et lors de ces élections municipales le nouveau bureau avait comme thème « Bien vivre a Prix-les-Mézières » Présentation du demandeur Le maire de la commune se nomme Jean-Marie Demongin, Patrick Léon qui est son 1er adjoint qui est responsable de la commission concernant la communication tant interne qu’externe mais également la sécurité l’aide aux personnes et aussi le cadre de vie dans le cadre de la communication interne 2 bulletins municipaux sont publiées par an : un publié après les vœux du maire fin janvier et un début juillet ces bulletins sont accompagnés d’un site internet ainsi que de feuilles jaunes servant à informé les habitants de la commune. Demande Monsieur LEON ambitionne aussi bien de relooker, de redynamiser que de rajeunir le bulletin municipal car c’est la même maquette depuis plusieurs années.….

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Logorama Logorama est un court métrage d'animation français. C’est le studio H5 qui l’a réalisé en 2009. 3 000 logos sont représentés dans ce court métrage pour constituer à la fois les décors et les personnages.….

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Composition
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Une association aidant à l’insertion sociale et professionnelle a été mise en place, ainsi qu’une Maison de la Justice et du Droit où des conseils sont donnés pour des particuliers, une entreprise de travail temporaire d’insertion, un bureau de Police et des locaux administratifs. Les nouveaux bâtiments sont aux normes BBC (bâtiments basse consommation). Pour que tous ces projets aboutissent, plusieurs acteurs y sont impliqués, ils les soutiennent et les….

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de la Haute Vallée de Chevreuse RappoRt Validé par le Comité syndical du 15 février 2010 Projet de Charte 2011-2023 Parc naturel régional La charte définitive sera diffusée sous formes papier et numérique. Cette dernière permettra une navigation plus aisée au sein du rapport et, entre le plan et le rapport de charte. Projet de charte 2011-2023 PNR Haute Vallée de Chevreuse. Directeur de la publication :….

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Lot n°2 : Réfection des installations électriques des logements et des parties communes cité BELLES VUES à Bezons. Etendue de la consultation : Procédure adaptée passée en application de l’article 28 du code des marchés publics. Personne habilitée à donner des renseignements (article 109 du code des marchés publics) : Monsieur le Directeur Général Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier Principal Argenteuil OPH 1.….

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D ispositif de l’attestation de résidence fiscale dématérialisée L'attestation de résidence fiscale dématérialisée Offrir un service public performant et de qualité, répondant aux besoins des Français, est au cœur de la réforme de l’État. La Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) participe à cet objectif en développant des démarches en ligne pour les particuliers et pour les entreprises. Ainsi, depuis la fin de l’année 2009, les sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés et assujetties à la TVA peuvent obtenir, sans intervention des agents des services fiscaux, leur attestation de régularité fiscale sur le site www.impot.gouv.fr. Ce dispositif a été étendu aux attestations de résidence fiscale. Ainsi, depuis le 13 juin 2012, les entreprises disposant d’un établissement principal situé en France pourront obtenir, sans intervention des agents de la DGFiP, leur attestation de résidence fiscale sur le site www.impot.gouv.fr.….

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Il a également contribué à l'ouvrage de police de la crise (1978). Après sa nomination en tant que professeur de sociologie à l' Université Ouverte en 1979, Hall a publié des livres encore influents, dont The Hard Road to Renewal (1988), Formations of Modernity (1992), Questions of Cultural Identity….

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Cour de Cassation Chambre civile 3 du 27 mars 1991 89-21.192 Publié au bulletin Titrages et résumés : COPROPRIETE - Parties privatives - Droit de jouissance - Limite - Travaux concernant une partie commune - Passage dans le lot d'un copropriétaire - Opposition du copropriétaire Ne donne pas de base légale à sa décision la cour d'appel qui accueille l'appel en garantie formé par le syndicat des copropriétaires contre un copropriétaire, tenu pour responsable d'un retard dans l'exécution de travaux de réparation, faute par ce dernier d'avoir immédiatement autorisé l'accès à la toiture en passant par son lot sans préciser en quoi le comportement de ce copropriétaire excédait son droit d'user et de jouir librement des parties privatives comprises dans son lot. Président :M. Senselme, président Rapporteur :M. Chevreau, conseiller rapporteur Avocat général :M. Mourier, avocat général Avocats :la SCP Piwnica et Molinié, la SCP Boré et Xavier. REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS .….

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Organigramme
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DIRECTEUR RÉGIONAL : Emile PEREZ I. TEYSSANDIER A. GARCIA (à ALBI) Chargés de communication M-C. LACROUX Assistante de direction ------------------------------------------------- STAGIAIRE ALBI / CASTRES RODEZ / DECAZEVILLE PALAYS / PAMIERS Les centres de formations BALMA / FOIX MONTAUBAN TARBES CONTRÔLE D’EXPLOITATION Y. LEPLAN S. LIBERMAN ADV N. PASCAL B. VIRELAUDE M. WERBROUCK G. DECOUTURE M.N. NOILHAN Manager Client Stagiaire J.M. SAVINIER Manager Client Stagiaire M. FRANZOI Manager Client Stagiaire S. ROUSSILLON VAE I. GASTOU Psychologue S. NAUD Assis. Sourcing Recrutemment F. LUDOT….

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Police et fonction de police en belgique
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sanctionner / aussi pour certaines matières sociales, certains acteurs disposent de compétences policières, peuvent investiguer des lieux de travail, en ce compris quand c’est lié à un domicile, peuvent exiger des documents d’identités, de faire des fouilles de perosnnes, des fouilles daministratives de bâtiments, ressemble très fort aux compétences de police sans l’être ➔ UN SERVICE A COMPETENCE DE POLICE (SPF FINANCE) N EQUIVAUT PAS A UN SERVICE DE POLICE (FEDERALE ET LOCALE) !! Important car les contraintes appliqués au polciier ne sont pas les mêmes. Paradoxale car des eprsonnes ont des compétences polciièrs, parfois très large, parfois équivalentes à celle des polices mais avec un cadre légale bcp plus souple, bcp moins restrictif qui ne pèse pas sur les personnes à compétence policière !!….

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