Organisation judiciaire

624 mots 3 pages

Côte d'Ivoire : Organisation judiciaire
Principes Fondamentaux
L'article 101 de la Constitution ivoirienne érige l'Institution judiciaire en pouvoir indépendant des autres pouvoirs que sont l'exécutif et le législatif.
Le Président de la République est le garant de l'indépendance de la magistrature. Il préside le Conseil supérieur de la Magistrature.
Les magistrats ne sont soumis, dans l'exercice de leurs fonctions, qu'à l'autorité de la loi. Ils sont inamovibles.
Différents types de juridiction
Depuis la révision constitutionnelle de 1998, Cour Suprême a été remplacée par trois juridictions autonomes : * Le Conseil d'Etat, * La Cour de Cassation, * La Cour des Comptes.
Au niveau inférieur il existe des juridictions du 1er et du 2ème degré.
1° Les Juridictions du Premier Degré
Ce sont celles qui connaissent en premier lieu des litiges. Il s'agit des Tribunaux de Première Instance et des sections détachées.
a) Les Tribunaux de Première Instance
Il y en a 7, répartis entre les plus grandes villes : Abidjan, Abengourou, Bouaké, Daloa, Gagnoa, Korhogo et Man.
Ils comprennent un siège, dirigé par un Président assisté de Vice- Présidents, Juges, Juges d'Instruction, Juges des Enfants et Juges des Tutelles, ainsi qu'un Parquet placé sous l'autorité d'un Procureur de la République secondé par des Procureurs de la République Adjoints et des Substituts du Procureur de la République.
b) Les sections détachées
Ce sont de petites unités juridictionnelles, créées dans des agglomérations de dimensions modestes, pour rapprocher la justice des justiciables.

Elles fonctionnent avec un ou deux Magistrats, compétents en toutes matières, et relèvent de l'autorité administrative des Tribunaux de Première Instance dont elles ne sont que des démembrements.
2° Les juridictions du Second degré
Il existe trois Cours d'Appel : Abidjan, Bouaké et Daloa.
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Philo
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Mais telle était la fierté de toute la tribu La lutte a continuée comme ça jusqu'au soleil couchant De férocité extrème en plus d'acharnement Fallait défendre la terre de nos ancêtres entérrés là Et pour toutes les lois De la tribu de….

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la nouvelle organisation judiciaire La poursuite des réformes sectorielles dans les factures du Maroc et multiples introduites dans la dernière période avant que le gouvernement et a été plus récemment, la nouvelle loi sur l'organisation judiciaire du nouveau royaume de mon père a été approuvé, et le plus apporté par cette loi est de rendre justice aux justiciables, d'accélérer les procédures pour des questions de radiodiffusion, la communication des dispositions et la mise en œuvre . Il est d'environ 34.10, ce qui modifie la loi et le dahir complétant comme une loi sur l'organisation judiciaire du royaume et de la loi 35.10, qui modifie et complète le Code de procédure civile et la loi relative à l'organisation de 42.10, ce qui élimine la proximité et la détermination de ses pouvoirs. Les nouveaux textes sont issus essentiellement de l'adresse royale à l'occasion de l'anniversaire du 20 Août 2009, mon père a exhorté à adopter un plan rationnel et l'organisation répond aux exigences de la réforme, et de réexaminer les concepts et les applications passent de proximité. Le but de ces modifications comprenaient lois Bhdh pour créer la possibilité pour la classification des tribunaux de première instance par la qualité des affaires dont elle est devant les tribunaux civils de première instance et les tribunaux de première instance, sociales et autres de retenue primaire.….

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Oulhamr le fort, chasseur de la tribu de la falaise blanche… Comme le soleil se levait et ocrait de ses rayons rasants la falaise de craie blanche dont les surplombs protégeaient les huttes et les tentes de la tribu ; Oulhamr le fort sortit de sous la couverture de peau et de fourrure qui le protégeait de l’humidité du matin, et, encore endormi, descendit lentement vers la rivière qui coulait paisiblement au pied de la muraille calcaire. Il se sentait confusément préoccupé depuis quelques jours. Lui, le meilleur chasseur du clan, chef des autres chasseurs, lui dont dépendait toute la tribu pour son approvisionnement en viande de mammouth avait été invité par le vieux chef Aran le borgne et par Houduk le chaman à participer, au soleil couchant, à une cérémonie dans la grotte sanctuaire ornée de peintures sacrées… C’est que la situation devenait critique.….

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