origine du droit

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  • Publié le : 30 octobre 2014
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Droit
Introduction générale
Le droit est representé le plus souvent par Thémis la déesse de la justice il consiste a rechercher l'equilibre entre les 2 plateaux qui vconstituent la balance de la justice.
Le droit a une apparance lointaine , difficile , abstraite. Mais en réalitée il est proche de nous au quoitidient , en effet il st omniprésent dans la société , par exemple dans les contratde consomation, les contrat de mariages , les regles de la responsabilitée civile...
La question qui se pose a present est celle de savoir ce qui est réelement le droit.
Section 1 La notion de droit.
La vie est encadrée par des régles ,par des normes , le comportement humain est régit dans ce sens par rapport a l'attitude qu'il a dans la societée , le but est de normaliser le comportementhumain , si il est encadré par le droit il l'est également par d'autres régles comme la morale ou la religion.
La question qui se pose est celle de l'identification de la regle de droit
I) l'indetification de la regle de droit
A) Les caracteres de la regle de droit
1) la regle de droit est abstraite
a) la regle de droit est objective et impersonelle
Par principe la regle de droit ne s'appliquepas a des individus désignés elle vise au contraire une catégorie ouverte de personnes aiunsi la regle de droit peut s'appliquer par exemple aux entreperneurs , aux peres et aux meres de famille.
La regle de droit a aussi pour vocation a s'appliuquer a toutes appartenant a une catégorie prédéfinie a l'avance . ex salariés , majeurs , salariés ...
Par ailleur la regle de droit n'est pas dictée parun cas personnel maius elle est commune a tous. Cela signifie qu'elle a voccation a s'appliquer de la meme facon pour tout les individus. ex le permis de construire délivré par le maire de la commune.
La regle de droit est donc impersonelle elle n'est donc pas faite en faveur d'une personne particuliere cela constitue une garantie contre la fantaisie et l'arbitraire , elle assure ainsi l'égalitéede tous ,en principe.
b) La regle de droit est générale.
L'application de la gégle de droit est générale cela signifie qu'elle s'applique de la meme maniere sur l'ensemble du territoire de la république francaise , néanmoin il peut exister des cas particulier en fonction de la localisation géographique de certaines région ex: alsace , dom/tom
c) la regle de droit est permanante
La regle dedroit s'applique a chaque fois que les conditions sont remplies cela signifie qu'elle dure jusqu'a leur abrogation,ce qui signifie qu'une regle de droit non abrogée peut etre a tout moment appliquée.
2) La regle de droit est nécessaire
L'homme vie en societée ce qui entraine automatiquement des rapports sociaux la vie en sociétée doit donc etre soumise a des regles pour assurer la secuitée et lajustice.
Le droit est doncl'adaptation humaine de l'idée de justice en vue d'instaurere un ordre social.
3) La regle de droit est cohersitive
La regle de droit est une regle de conduite obligatoire c'est a dire qu' elle estnormative et non pas descriptive , en effet a l'inverse de la physique et de la biologie qui décrivent ce qui existe , le droit indique ce qui doit etre , il ne décrit pasmais commande , par principe , la regle de droit est donc obligatoire , il faut cependant distinguer 2 sortes de regle de droit.
a) les regles supplétives
Ces regles signifient qu'elles supplaient a la vonlontée des personnes , cela signifie que si les personnes n'ont rien prévu ce type s'appliquera. ex: si un ocuple se marie sans coihx matrimoniaux précis, la loi prévoie qu'on leurs appliquerala communautée réduites aux aguets .
b) Les regles imperatives.
Ce type de regles s'impose a toutes les personnes , il n'est pas possible d'en déroger , de les éviter. Toute convention ou tout acte juridique qui serait contraire a la regle imperative serait nulle et sans effet. ex: On peut citer la sécuritée , les temps de travaille et les conditions pour etre electeur .
En outre , la regle de...
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