Parlementarisme

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  • Publié le : 6 décembre 2010
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Le parlementarisme britannique, fondement théorique

Le système parlementaire s'est progressivement établi en Grande-Bretagne, et ce de manière définitive : ce modèle est vite devenu une référence, un modèle du régime parlementaire2. Ce processus ne doit rien aux théories politiques, bien que Montesquieu ait élaboré sa théorie de la séparation des pouvoirs par l'observation du systèmebritannique, tel qu'il l'avait vu fonctionner au XVIIIème siècle, mais de façon erronée, puisqu'il accordait encore de l'importance à la signature du roi, qui était déjà devenue une formalité. Ce qu'il faut bien comprendre avant tout rappel historique, c'est que le système britannique, tel qu'il est encore aujourd'hui, est une sorte de chimère politique. En effet, dans les formes, rien n'a changé depuistrois cents ans. Le royaume est, formellement, une monarchie absolue dans laquelle rien ne se fait sans le "consentement" du souverain, qui, en théorie, est toujours titulaire des mêmes prérogatives qu'au XVIIIème siècle : les ministres, sur le papier, sont des commis de la Reine, elle "dissout" le parlement et "choisit" le premier ministre, tirant apparemment les conséquences des élections. Orchacun sait qu'elle n'a plus qu'un rôle de symbole, de personnification de l'État, dont elle n'assure plus que la représentation, la continuité et le prestige. Cette fonction est importante, mais la pratique est que, bien évidemment, c'est le Premier ministre qui est en charge de la réalité du pouvoir exécutif. Ce système, tout en finesse et en subtilité, repose presque essentiellement sur desconventions, autrement dit des usages, dont nul texte ne dispose. Par exemple, le titre de Premier ministre n'est défini ni prévu;
Il est important de comprendre cela parce que le système britannique a été copié dans la plupart des pays (sauf les États-Unis), mais sous des formes constitutionnelles codifiées. On parle alors de "Parlementarisme rationalisé". On peut faire remonter l'origine du systèmeparlementaire britannique à 1215. En 1215, le roi d'Angleterre Jean sans Terre est totalement démuni politiquement. Excommunié, il doit supplier d'être pardonné par le pape. Il perd la bataille de Bouvines et risque une invasion française. Il n'a pas d'autre choix, s'il veut lever des fonds, que de les demander aux barons du royaume. Ceux-ci exigeront de pouvoir consentir (ou non) à contribuer à cesdépenses. Ce droit de regard est l'ancêtre, certes très primitif mais réel, du consentement démocratique à la dépense publique et donc à l'impôt. Pour mettre noir sur blanc ces conditions, le roi acceptera de concéder aux Barons la fameuse "Grande Charte" (Magna Carta) qui reconnaît les privilèges de l'Église et des villes, et donnera au Grand Conseil le pouvoir de consentir à l'impôt, mais plusimportant encore, le droit de pétition. Cette grande charte est aussi une ébauche de constitution garantissant certains droits, tel que le droit de ne pas être arrêté ou condamné arbitrairement.
En 1332, on décide de faire siéger les chevaliers et les bourgeois dans une deuxième chambre, la Chambre des communes. Il y a donc désormais deux chambres, celles de la noblesse (Chambre des Lords), etcelle des communes. Le droit de pétition établit, en somme, un moyen de faire pression sur le roi, acceptant de lui donner les budgets qu'il demande en échange de son approbation aux pétitions présentées par les chambres. C'est l'ancêtre du pouvoir législatif. Néanmoins le roi reste titulaire du droit de prendre des ordonnances, de ne pas exécuter la loi ou de la suspendre. Plus problématique,lorsqu'il n'a pas besoin d'argent, on n'a plus de moyen de pression. Ainsi Charles Ier régnera onze ans sans convoquer son parlement. Lorsque cela arrivera enfin, le parlement demandera qu'il soit mis fin au pouvoir du roi de convoquer et de dissoudre le parlement. En effet, en ce temps là, le parlement est une sorte d'assemblée générale, il n'est pas permanent.
Après l'intermède de la dictature de...
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