Parlementarisme

Pages: 8 (1766 mots) Publié le: 11 janvier 2011
Le concept de parlementarisme est apparu au dix-huitième siècle et s’est répandu au cours du dix-neuvième siècle. À l’origine, il s’agissait d’élargir les droits et les pouvoirs du parlement face au pouvoir exécutif incarné par la monarchie centralisatrice, comme ce fut le cas en Grande Bretagne puis en France. Il correspondait plus ou moins à un désir de mettre en place un parlement au pouvoirfort qui aurait un droit de regard sur le souverain. Aujourd’hui la notion de parlementarisme a évolué. Pour certains elle incarne une forme de régime représentatif dans lequel le parlement, qui détient notamment le pouvoir représentatif, dispose de la primauté sur les autres autorités. Pour d’autres, le parlementarisme serait davantage un régime de collaboration des pouvoirs entre le corpslégislatif, le parlement, et le pouvoir exécutif, le gouvernement, où des mécanismes de régulation  réciproque sont prévus. Le parlementarisme prend souvent la forme d’un régime parlementaire, et il apparaît comme le symbole d’un régime à séparation souple des pouvoirs, par opposition au régime à la séparation stricte des pouvoirs incarné par le régime présidentiel. Le parlementarisme a  connu denombreuses contestations, de nombreux problèmes d’efficacité, qu’ont pu révéler divers exemples historiques, dans divers États.
Mais si le parlementarisme continue de faire débat, posons nous quelques questions concrètes : Qu’est-ce que le parlementarisme ? Est-ce seulement un régime où le parlement occupe une place forte ? Quelles vertus peut-on lui attribuer ? Est-ce un régime efficace ?
Nousverrons ainsi que le parlementarisme est tout d’abord apparu sous un angle « absolu » dans une première partie, pour ensuite nous intéresser à l’existence d’un parlementarisme «  rationalisé »  qui est  davantage d’actualité, dans une seconde partie.

L’émergence d’un parlementarisme qui se veut d’être « absolu ».

Définition du régime parlementaire classique.

Au 17e siècle, lesrévolutions britanniques de 1648 et 1689 vont marquer le début de l’évolution vers le parlementarisme. Le parlement composé d’une chambre haute (les Lords) et d’une chambre basse (les Communes) détenait alors le pouvoir fiscal. Mais c’est au 18e siècle avec la constitution d’un cabinet, organe collégial dirigé par le 1er ministre, politiquement responsable devant les Communes (et non plus devant le Roi)que le parlementarisme va véritablement s’instaurer. Il y a donc ici l’idée d’une séparation souple des pouvoirs entre les différents organes (exécutif pour le premier ministre et ses assistants et législatif pour l’Assemblée) avec un droit de regard des Communes sur le gouvernement.
Idée du parlementarisme classique Anglais et Français sous la restauration. (Conservation des pouvoirs propres nonnégligeables.) Passage de la doctrine Guizot « le trône n’est pas un fauteuil vide, ni une machine inerte » à la doctrine Thiers « le roi règne, mais ne gouvernera pas. » Passage d’un régime dualiste à un régime moniste avec l’idée du changement de responsabilité du cabinet qui n’est plus responsable que devant la seule Chambre.
Explication du régime avec l’élection non directe du premierministre, mais plutôt du au soutien des députés du parlement élus lors des législatives. Cas en Grande Bretagne et Canada par exemple. L’existence d’un bipartisme avec la possibilité de l’un ou l’autre d’avoir une majorité absolue.
Et dans bien des cas, lorsque le gouvernement dispose d'une solide majorité de sièges, le parlement peut être «soumis» au gouvernement du fait de la discipline de parti,une règle souvent non écrite, obligeant les parlementaires à suivre les directives de leur parti lors des votes. Le parlement devient un lieu d'échanges partisans, utiles pour les médias, mais dont les votes sont prévisibles et l'appui aux projets gouvernementaux quasi automatiques. La collaboration des pouvoirs, caractéristique première d'un régime parlementaire, est alors marquée par la...
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