Partie Sarbanes Oxley m moire m tier d auditeur
II. Les failles du métier d’audit
III. Comment les dirigeants des pays ont-ils procédés pour réglementer la profession
3.1) LOI SARBANES – OXLEY
Enjeux
Définition
Objectifs
Fondement
Constitution
Les apports de cette loi : efficacité
Les inconvénients en termes d’organisation
Suites aux scandales Enron, qui ont ébranlés le champ économique dans les années 2000, les dirigeants étatiques ont décidé d’encadrer les auditeurs par des réglementations, des directives pour orienter la profession.
3.1.1) Origine et caractéristiques de la loi
Pour pallier à ce problème, il y’a eu la loi Sarbanes-Oxley
Au cours des années 1990, l'économie américaine a explosé suite à l'accumulation de capitaux qui a été provoqué par une bulle spéculative et du crash des NTIC (nouvelles technologie de l’information et de la communication).
Pour pouvoir répondre aux attentes des Stakeholders ou parties prenantes, quelques dirigeants ont utilisé des manœuvres frauduleuses en recourant notamment à une pratique de la comptabilité « créative ou agressive ».
Dès 2001, l’éclatement de la bulle spéculative a déclenché de vives réactions quant aux procédés malhonnêtes des entreprises.
C’est alors qu’est apparue une loi américaine qui est la loi Sarbanes Oxley communément appelé la loi SOX ou SOA.
Il s’agit d’une loi fédérale qui a été adoptée par le congrès américain puis ratifiée par Georges W Bush en 2002.
La loi SOA répond à tous les scandales financiers (Enron, WorldCom, Adelphia) qui ont touché l’Amérique du Nord.
Après avoir défini ce que représente la loi Sarbanes-Oxley aux Etats Unis, nous souhaiterons découvrir l’utilité de cette loi dans les entreprises et sur quels fondements, elle repose.
3.1.2) Les Objectifs et principes de la loi SOX
Cette loi a permis de renforcer la responsabilité des dirigeants afin de mieux assurer la protection des investisseurs en veillant à faire régner un climat de confiance chez eux.
D’après Rioux (2003), l’objectif de cette loi