Personnes physiques et famille

1589 mots 7 pages

Intro
Régime patrimoniale : un couple qui fait un contrat de mariage au notaire et qui applique la sédation de biens.
Régime patrimoniale légal : ceux qui n’ont pas fait un contrat de mariage au notaire (contrat de mariage) Absence : quand qqn disparait mais on ne retrouve pas le corps. (9/11)
p.427code civil
p.421 paiement compensatoire :
Introduction Générale 1. Présentation

2.1 droit des personnes : l’ensemble des règles qui régissent les aspects civil de la vie des personnes physiques.

Droit de la personne : droit publique le droit de la personne envers l’état.

3 objets : * la naissance : quel moment en droit on devient une personne ( le fœtus kan il va avoir des droits) * l’organisation juridique de la vie des personne : les droit donner et reconnu des personnes (intégrité, nom, droit a l’image ( pas se voir nu a linternet). Comment cest droits sont reconnu et adresser * décès : moment de décès, effets juridiques du deces, comment disposer d’un corps ( fils garder mere dans le congelateur), quel condition fait le prélèvement d’organe( enlever un rein sans savoir) ,

2.2 droit de la famille : ensemble des regles juridiques applicable au rapport qu’entretienne les membres d’une même famille entre eux et avec les tiers.

3 objets : * Établissement de la famille (a quel moment on représente présent d’une famille, comment on devient une famille, pour certain c’est le mariage et d’autres les enfants) * Organisation de la famille durant son existence : quelle sont les effets juridique de la famille, les droits et obligation des epoux, rapport au biens appartenant aux parents, droits par rapport au enfant * Dislocation de la famille : le moment ou la famille se dissout, comment la famille se termine telle en droit, séparation d’un conjoint, separation et divorce

Famille :
-ensembles des parents et des allies qui sont issu d’un ancêtre commun (frère, sœur, grand-parents, mère, père) famille

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(Don Ruy Gomez De Silva sort) Dona Sol (seul) : Non, non, non et non ! Ce n’est pas envisageable, je ne peux l’épousé, il me répugne, il est si vieux… Hernani est le seul et véritable amour de ma vie, je l’aime tant. Je suis condamnée à vivre ainsi avec mon impuissance dans le monde des sentiments.….

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On y inclut les banquises, les lacs et rivières gelés, les régions recouvertes de neige, les glaciers, et les sols gelés (de façon temporaire ou permanente). Les calottes glacières : Les calottes glaciaires sont les glaciers d’eau douce étendus sur la terre ferme. Les deux calottes glaciaires les plus étendues sont les glaciers du Groenland et de l’Antarctique.….

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Explication d'un texte de Spinoza, Traité théologico-politique, Chap. XX
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Ce n'est pas pour tenir l'homme par la crainte et faire qu'il appartienne à un autre que l'État est institué; au contraire c'est pour libérer l'individu de la crainte, pour qu'il vive autant que possible en sécurité, c'est-à-dire conserve, aussi bien qu'il se pourra, sans dommage pour autrui, son droit naturel d'exister et d'agir. Non, je le répète, la fin de l'État n'est pas de faire passer les hommes de la condition d'êtres raisonnables à celle de bêtes brutes ou d'automates, mais au contraire il est institué pour que leur âme et leur corps s'acquittent en sûreté de toutes leurs fonctions, pour qu'eux-mêmes usent d'une Raison libre, pour qu'ils ne luttent point de haine, de colère ou de ruse, pour qu'ils se supportent sans malveillance les uns les autres. La fin de l'État est donc en réalité la liberté. Nous avons vu aussi que, pour former l'État, une seule chose est nécessaire: que tout le pouvoir de décréter appartienne soit à tous collectivement, soit à quelques-uns, soit à un seul. Puisque, en effet, le libre jugement des hommes est extrêmement divers, que chacun pense être seul à tout savoir et qu'il est impossible que tous opinent pareillement….

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Intervention ddp
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Comment sont élus les représentants des élèves au CVL ? Au CA ? Décrochage :Définissez le décrochage scolaire ? Quelle(s) distinction(s) faites-vous entre décrochage et déscolarisation ? Qu’est qu’un décrocheur cognitif ?….

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Droit Civil S2
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I. Les personnes physiques : l’être humain Personne : origine latine, ce terme n a pas toujours revêtu le sens que nous lui donnons aujourd’hui. Ce terme a évolué. Le terme latin persona renvoyait tantôt à l’homme, tantôt aux masques du théâtre antique et au rôle qui a pu être attribué à l’acteur portant le masque.….

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Faut-il vouloir la décroissance
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Alors faut-il vouloir la décroissance ? Ou alors la croissance conduit toujours à une vie meilleure ? La décroissance est un mot compliqué à définir, car il possède autant de définitions que de détracteurs. La décroissance est un ensemble d’idées, de propositions, qui permettraient de dépasser l’inefficacité du développement durable et de résoudre les crises auxquelles nous faisons face sur le long terme. Dans un premier temps, nous verrons qu’il faut vouloir la décroissance car notre modèle n’est plus soutenable, puis nous verrons pourquoi la croissance est nécessaire à l’homme et enfin nous verrons qu’il faut mettre en place une « société de décroissance » dans le but de changer profondément les comportements et les mentalités.….

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Commentaire l'assomoir
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2- Le milieu Une scène pathétique A) Une longue déchéance 1- L'insistance sur la durée de la déchéance: l'emploi de l'imparfait qui marque la durée de la déchéance utilisation des expresssions: « dura ainsi pendant des mois »l.1; « la terra ne voulait pas d'elle »l.13; « la mort devait la prendre petit a petit, morceau par morceau »l.13 2- La progression dans la déchéance: « elle dégringolait plus bas encore »l.1; « mourait un peu de faim tous les jours »l.2; « la trainant aisin jusqu'au….

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Lecture Analytique 6 Bel Ami
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Mais on a une impression de décalage car c’est censé être une….

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Recit.
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J'ai ressenti à ce moment précis une déchirure si grande et si profonde qu'elle ne peut être décrite précisément, mes rêves, mes espoirs, toutes ces choses si précieuses qui donnaient à ma vie un véritable sens, une véritable couleur, toutes ces choses volèrent en éclats. Je ne savais pas quelle expression donner à mon visage, la vie ne brillait plus en cet instant, cette chute avait eu ce pouvoir terrible de retirer à ma vie toute sa saveur, je ne pourrai plus jamais courir au bord de mer et sentir le vent fouetté mon visage, je ne pourrai plus jamais esquisser un sourire de victoire lorsque j'aurai escaladé la montagne la plus élevée, je ne pourrai plus jamais avoir cette sensation de force et de puissance lorsque je découvre les forêts et lorsque je m'allonge dans les herbes, me laissant transporter, mon regard nonchalant filant au grès des nuages traversant un ciel magnifique. Tel est la règle à présent, je dois vivre avec ce handicap, moi qui autrefois entretenait des rêves tous plus fou les uns que les autres, un seul évènement si minime puisse t-il être peut avoir des conséquences horrible, je crois bien en être la preuve vivante. J'ai mal souvent lorsque je pense à ces choses la,….

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Sous-titre 2: L’individualité de la personne physique l’état des personnes c’est l’ensemble des éléments des droit privée qui caractérises toutes individus qui est retranscrit sur les registre d’état civile à la mairie et aussi sur la carte nationale d’identité/ passe port. Se registre d’état civile va évoluer et va être complété par des événements marquant de notre vie. Chapitre 1: L’état de la personne On garde son état civile pour toujours, il est immuable.….

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• Texte de la cour européenne des droits de l’homme (article 4, alinéa 1) : nul ne peut être réduit en esclavage ou en servitude. Aujourd’hui, résurgence de l’esclavage moderne en Europe (expatriés). • Pacte de l’ONU (article 16) : chacun à droit en tout lieu à la reconnaissance de sa personnalité juridique. • Code Civil (1804) (Article 16-‐1) : le corps humain est inviolable et indisponible.….

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Droit Privé Commentaire d'arrêt ; première chambre civile de la cour de cassation, dans son audience publique du 7 janvier 1997. Le souscripteur d'une assurance vie, que la femme a décidé de résilier avec prise d'effet le 13 avril 1987 à 24h, est victime d'un accident grave le 11 avril 1987. Sa situation s'aggrave jusqu'à son décès dans un centre hospitalier, décès déclaré comme survenu le 14 avril 1987 à 20h15. Son épouse demande alors à l'assureur l'exécution des garanties que son mari avait consenti.….

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Le Code Civil organise des régimes de protection : tutelle de personnes âgées par ex. Ce cours intéresse à la fois les personnes physiques et les personnes morales. → Quelles sont les personnes auxquelles s'applique le Droit ? Qui dit personne dit personnalité juridique en droit. Il s'agit ici de l'aptitude à être titulaire de droits subjectifs (ex : titulaire d'un droit de propriété, droits….

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Les démarches à effectuer sont nombreuses en cas de décès. Certaines sont urgentes (déclaration de décès), d’autres peuvent attendre quelques semaines (organisation de la succession), voire quelques mois (régularisation auprès des impôts). | Premières formalités (sous 24 heures) Le constat de décès (médecin) Quand ?….

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3/02/2011. Droit des personnes: Chapitre 2: l'État civil en tant que manifestation de l'individualité des personnes physiques. Si les personnes sont égales il n'en demeure pas moins qu'elles sont distinctes les unes des autres, elles se distinguent par un état civil particulier. Celui ci permet d'individualiser une personne, la personne dans la société global. Rentre dans l'état civil: la situation de famille, la filiation, le nom, le sexe, la nationalité, le domicile.….

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