Philo

4930 mots 20 pages

ADMINISTRATION PUBLIQUE
Documents de la documentation Pacte / Constantine
Jusqu’en 2003
Cote ADM sauf Politique de la ville, quartiers, action sociale

ADM 001. Code civil. Petits codes Dalloz. Paris : Dalloz, 1977/1978, 1977, 1186 p. + tables p. droit administratif.

ADM 002. Guide pratique du contribuable. Paris : Syndicat Unifié des Impots, 1978, 1978, 160 p. + annexes p. méthodologie, politique fiscale.

ADM 003. Lucien NIZARD, Bruno JOBERT, Pierre MULLER. Eléments pour une nouvelle approche de l'état dans la France d'aujourd'hui. Grenoble : Institut d'Etudes Politiques, 1977, 1977, 222 p. p.

ADM 004. C LEFORT. L'invention démocratique : les limites de la domination totalitaire. Paris : Fayard, 1981, 1981, démocratie, sociologie politique.

ADM 005. Etienne BALIBAR, Luc FERRY, Philippe LACOUE-LABARTHE. Rejouer le politique : travaux du Centre de Recherches Philosophiques sur le Politique. Coll. Débats. Paris : Ed. Galilée, 1981, 1981, 214 p. p. système politique, sociologie politique.

ADM 006. Jean-François CRETINON, François-Marie LACOUR. Allons en Icarie : deux ouvriers viennois aux Etats-Unis en 1855*textes établis et présentés par Fernand Rude. L'empreinte du Temps. Grenoble : PUG, 1980, 1980, 315 p. p. système politique communisme. ADM 007. COMMISSION D'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS. L'accès aux documents administratifs : 2ème rapport d'activité, 1981-1982. Paris : Documentation Française, 1982, 1982, 154 p. +annexes p. documentation administrative.

ADM 007 II. COMMISSION D'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS. L'accès aux documents administratifs. 4 ème rapport d'activité. Paris : Documentation Française, 1986, 1986, 448 p. p. documentation administrative.

ADM 008 I. La procédure législative a l'étranger. In : DOCUMENTS D'ETUDES. Droit constitutionnel et institutions politiques, n°13, avril 1972. Paris : Documentation Française, 1972, 1972, 32 p. p. droit administratif procédure législative.

ADM 008 II. La procédure

en relation

5385888d0457c
610 mots | 3 pages

Activités relevant du processus X Mise en œuvre d’un système d’information comptable Etablissement et contrôle des documents commerciaux Enregistrement des documents commerciaux X Recherche documentaire : régime simplifiés d’imposition * T : techniques, C : en communication, O : en organisation Démarches mobilisées, ressources et outils utilisés : Notre groupe, composé de 4 personnes, s’est réparti les tâches à effectuer :  ….

montre plus
Philo
776 mots | 4 pages

Morbic 8 /10 Une petite annexe traditionnelle et pratique Les formes larges et stables mais aux entrées d’eau fines permettent de déhaler agréablement Morbic à l’aviron. Suivant l’équipage, de 1 à 3 personnes, le rameur choisira le banc qui permet de naviguer bien à plat, tableau dégagé comme il faut. Les inconditionnels ont aussi la possibilité de monter un petit propulseur hors-bord, thermique ou électrique, au tableau. Depuis longtemps, on me demande le plan d’une petite annexe de style traditionnel, tout en répondant aux besoins d’aujourd’hui.….

montre plus
Philo
420 mots | 2 pages

Mélanie est la guide, elle présente la statue. Xavier est immobile mais des qu’il veut rajouter des informations supplémentaires, le temps s’arrête, il parle et c’est Mélanie qui devient la statue. - Hello and welcome at the shot at dawn memorial in Alrewas. It’s one place where we can see rows of crosses of the 306 soldiers who were executed in the World War One.….

montre plus
Drt 2001
3781 mots | 16 pages

L.c.s.a. * 119. (1) Les administrateurs sont solidairement responsables, envers les….

montre plus
plan composition d'histoire géo "socialisme et communisme depuis 1918"
372 mots | 2 pages

§ 1 => La….

montre plus
Innocent
5662 mots | 23 pages

L'ADMINISTRATIF 16 III. LIMITES, CRITIQUES ET PERSPECTIVES 17 CONCLUSION 19 ANNEXES….

montre plus
Situation vecue en stage aide soignant
286 mots | 2 pages

Aide aux tâches ménagères ➢ Aide à la toilette ➢ Ecoute et aide pour les démarches administratives Secrétariat ➢ Transcription, organisation et classement des différents documents administratifs ➢….

montre plus
cv anglais
540 mots | 3 pages

2013 (3 mois) : Assistant de direction Funéraire – (DOM TOM Funéraire) Petit-Pérou les Abymes 97139 Administratif: Traitement des documents administratifs, déclaration des données annuelles sociales et fiscales; rédaction des contrats d’embauches, secrétariat et accueil. Comptabilité: rapprochement bancaire, lettrage, écriture des grand comptes jusqu'au bilan; établissement des fiches de paie, gestion de la trésorerie.….

montre plus
Philo
1432 mots | 6 pages

Le Salaire. Pourquoi certains gagnent-ils plus que d'autres? La question est tellement brûlante que Keynes conseillait de ne changer les salaires qu'en cas d'absolue nécessité. Les économistes tentent avec beaucoup de mal de déterminer quelle distribution des salaires permet de maximiser la production. Mais, en posant ainsi le problème, ils oublient que la répartition des salaires doit être acceptable, et donc tenir compte de l'aspiration des personnes à la justice.….

montre plus
Commentaire d’arrêt : décision ce, s, 3 octobre 2008, smirgeomes (n°305420)
4841 mots | 20 pages

DROIT DES CONTRATS ADMINISTRATIFS Le contentieux des contrats administratifs Commentaire d’arrêt : Décision CE, S, 3 octobre 2008, SMIRGEOMES (n°305420) « Compte tenu de la durée incompressible de tout procès et de la lenteur particulière (encore que variable) du juge administratif , l’efficacité des recours juridictionnels visant à sanctionner les violations des règles de formation des marchés publics se trouvera trop souvent compromise par le fait accompli » (L.RICHER, Droit des contrats administratifs). Ce constat établi, à juste titre, par la doctrine a justifié l’institution d’un recours présentant des garanties d’efficacité et de rapidité : le référé précontractuel. Si l’on en croit d’ailleurs les bilans tirés dans certaines circulaires (celle sur les marchés publics et la politique criminelle du 2 juillet 1998), les manquements à la liberté d’accès et à l’égalité des candidats en matières de marchés publics….

montre plus
ACTIONS PROFESSIONNELLES
529 mots | 3 pages

Création d'un fonds documentaire et développement de l'image de marque Réalisation d'en-tête de facture Etude de modification des conditions de travail des salariés Tenue de fichiers Domaine commercial Prospection et vente - Etude clientèle Relance clients Critique de documents, suivi de clientèle et saisie des commandes Action collective : 1er FORUM CARRIERES ET EMPLOIS : organisation et tenue du stand PME/PMI QUELQUES PARTENAIRES ACTIUM Ingénierie AGF COULSORE BRUHAUX S. A. Ets BAUDEZ CAROLUS DEGAIE DUFOSSEZ S. A. Ets DUCORNET FRANSBONHOMME GIE SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER Hervé PHILIPPE JOUANNOT et Cie MCH MEDEF PHENIX ROUSIES INDUSTRIES NADIE SARL SARL HULIN SATO SOCOMAS STEPHI Action collective prévue pour TOYOTA MOTOR MANUFACTURING France le 14 septembre 2002 : accueil sur le site à l’occasion du « Family Day »….

montre plus
Riendutout
1651 mots | 7 pages

Documents administratifs Documents scolaires Comment établir une copie conforme de vos documents ? Cas particuliers Comment faire traduire vos documents ? Pour obtenir une liste récapitulative des documents à fournir pour chaque pays, cliquer ici. Documents administratifs un extrait d’acte de naissance original; une lettre de motivation avec vos noms, prénoms, adresse ainsi que le type et branche d’études que vous voulez commencer; la preuve originale de paiement des frais administratifs (124 euros). Numéro de compte :….

montre plus
Philo
678 mots | 3 pages

Introduction - I) Les mères porteuses --> Justine - II) Législation 1) Loi de bioéthique en France D'un point de vue étymiologique, le mot bioéthique se conpose du mot "bio" signifiant la vie et éthique désignant la morale et les moeurs. De ce fait , la bioéthique se définit comme la science de la morale et des moeurs, qui étudie les questions et les problèmes moraux, qui peuvent apparaître à l'occasion de pratiques médicales nouvelles, impliquant la manipulation d'êtres vivants ou de recherches en biologie. La maternité pour autrui est interdite en France depuis la décision de la Cour de cassation de 1991 qui stipule que " la convention par laquelle une femme s'engage, fût-ce à titre gratuit, à concevoir et à porter un enfant pour l'abandonner à sa naissance contrevient tant au principe d'ordre public de l'indisponibilité du corps humain qu'à celui de l'indisponibilité de l'état des personnes". Cette décision a été réaffirmée par l'article 16-7 du Code civil comprenant la loi de bioéthique de 1994 , attestant que :" Toute convention portant sue la procrétion ou la gestation pour le compte d'autrui est nulle". Ainsi les enfants nés par le biais de cette méthode, ne peuvent être inscrits sur les registres de naissances et d'état civil, ni bénéficier de la nationalité Française.….

montre plus
Chapitre 5 les enquêtes par sondage
870 mots | 4 pages

administrer le….

montre plus
Cours contentieux administrati
14703 mots | 59 pages

fContentieux administratif Le contentieux administratif est un contentieux objectif: contentieux de l'acte administratif, donc d'une décision d'un ministre, d'un préfet, d'un maire, etc. Il n'y a rien autour de cette décision administrative. Le contexte, l'environnement que l'on retrouve en droit civil n'a pas lieu d'être ici. Ex: refus permis de construire: cela appelle de contester sa forme (légalité interne: fait par la bonne personne, au bon moment...)….

montre plus