GESTION DES DECHETS BANALS DES ENTREPRISES EN SEINE-SAINT-DENIS :

Etat des lieux et perspectives Juin 2004
Etude réalisée par le Service Environnement de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris Seine-Saint-Denis

Gestion des déchets banals des entreprises en Seine-Saint-Denis : état des lieux et perspectives

Ce travail d'enquête et de synthèse a été réalisé grâce à la participation des communes du département de Seine-Saint-Denis qui ont toutes contribué à l'enquête menée par le Service Environnement de la CCIP 93 sur la thématique des déchets et, plus particulièrement des déchets banals des entreprises qui nous intéressent dans ce rapport. Qu'elles en soient ici remerciées. Nous tenons à remercier également les entreprises du département, de toute taille et de tout secteur d'activité, qui ont accepté de répondre à notre enquête portant sur la manière dont elles gèrent leurs déchets et sur leurs attentes pour améliorer cette gestion. Nous exprimons toute notre gratitude aux partenaires locaux pour leurs précisions, leurs conseils et leur disponibilité. Nous remercions également tous ceux qui ont participé à le relecture de ce rapport. Nous remercions tout particulièrement : l'ADEME Ile-de-France, l'Agence de l'Eau Seine-Normandie, le SITOM 93, le SYCTOM, le Conseil général de Seine-Saint-Denis, la DDE de Seine-Saint-Denis, la DRE Ile-de-France l'ORDIF,

et tous ceux qui, de près ou de loin, ont contribué à la rédaction de cette synthèse.

CCIP 93 – Juin 2004

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Gestion des déchets banals des entreprises en Seine-Saint-Denis : état des lieux et perspectives

Sommaire

INTRODUCTION I.
A. B. C.

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PRÉAMBULE : MODALITÉS DE L’ÉTUDE
Enquête auprès des communes de Seine-Saint-Denis et de leurs groupements Enquête auprès des entreprises Rencontre des prestataires de la filière et des acteurs locaux impliqués dans la gestion des déchets

II.
A.

CONTEXTE LOCAL
Cadre réglementaire
1. Réglementation applicable