DROIT PENAL GENERAL : Cours de Madame CASILE-HUGUES – Licence IIe année Plan du cours

INTRODUCTION

S I – Le concept traditionnel de responsabilité pénale
§ I – L’évolution du concept de responsabilité
A/ La formation du concept B/ La consécration du concept

§ II Les critiques du concept traditionnel
A) Les critiques relatives au fondement du concept B) Les critiques relatives à la rigidité du concept

S II Le concept actuel de responsabilité pénale
§ I Le rapprochement des doctrines proposées
A) La notion dynamique de la responsabilité B) La coexistence des concepts

§ II Les rapports entre la responsabilité civile et la responsabilité pénale
A) L’autonomie des 2 responsabilités B) Les interférences entre les 2 responsabilités

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TITRE I

Les personnes responsables

Chapitre I Les personnes physiques
Section I La participation concertée
§ I – La complicité
A) Les conditions de la complicité
a) L’élément légal 1) Nécessité d’un fait principal punissable 1) Doit être érigé par la loi ou le règlement 2) Doit être un crime ou un délit 3) Doit être commis ou tenté 2) Les conséquences de cette nécessité 1) Circonstances extérieures à l’auteur 2) Circonstances personnelles à l’auteur b) L’élément matériel 1) Les actes matériels de participation 1) Complicité par aide ou assistance 2) Complicité par instigation 3) Le lien entre l’acte de complicité et l’infraction 2) Distinction entre co-auteur et complice 1) Le critère de distinction 2) La complicité co-respective c) L’élément moral 1) Correspondance entre l’intention du complice et l’infraction commise par l’auteur 2) La complicité en matière d’infraction non intentionnelles

B) La répression de la complicité
a) La peine b) Les causes d’aggravation ou d’atténuation 1) Les causes purement personnelles 2) Les causes réelles ou objectives 3) Les causes mixtes

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§ II Le groupe
A) L’organisation criminelle
a) L’existence d’une répression b) Le développement de la