Plan du cours, intro historique au droit

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Introduction Historique au Droit |

1. Plan de Cours :

Introduction : Pourquoi les professeurs des universités portent-ils une robe ?

Leçon I : Du droit aux racines aux racines du droit.
Section I – Le droit aux racines : une question européenne.
§ 1er. – La nature historique de l’homme.
A - L’homme est par nature un être de culture.
B – Le commandement est lié au commencement.
§ 2.– La nature historique du droit.
A – Le droit, fruit d’une civilisation globale.
B – Le droit, fruit d’une société particulière.
Section II – Les racines du droit : une question grecque.
§ 1er. – Une source littéraire du droit.
A – L’apport de la poésie : Homère et Hésiode.
B – L’apport de la tragédie : Eschyle et Sophocle.
§ 2. - Une source politique du droit.
A – Les institutionspolitiques athéniennes.
B – La philosophie politique athénienne.

Première partie
L’héritage romano-canonique de l’Europe

Chapitre I. – Genèse historique du droit romain.

Leçon II : Rome et les origines de l’Etat de droit.
Section I. – La naissance d’un droit profane.
§ 1er. – Le caractère sacral du très ancien droit romain.
A. Les anciennes coutumes claniques.
B. Le secret desformules des Pontifes.
§ 2. – La promulgation de la Loi des Douze-Tables.
A. La crise sociale du Ve siècle av. J.-Ch.
B. L’œuvre des décemvirs.
Section II. – La naissance d’un droit de la Cité.
§ 1er. – Le cadre pérenne de la Loi des Douze-Tables.
A. La fixation de l’imperium consulaire.
B. La primauté du jus civile.
§ 2. – L’apport ultérieur des lois de la République.
A.Les différents types de leges.
B. Les traits communs à l’ensemble des leges.
Leçon III : L’épanouissement du droit romain à l’époque classique.
Section I. – La création du droit par le préteur.
§ 1er. – Le procès civil à l’époque classique.
A. In jure, in judicio : les deux phases de la procédure ordinaire.
B. La formule du préteur.
§ 2. – L’évolution du droit induite par droitprétorien.
A. Le droit prétorien, un correcteur du jus civile.
B. Le droit prétorien, un supplément au jus civile.
Section II – L’invention du droit par les jurisconsultes.
§ 1er. – L’apogée de la science des Prudents à l’époque classique.
A. Maîtres et écoles de droit.
B. Le jus respondendi.
§ 2. – L’œuvre de la jurisprudentia.
A. La production intellectuelle des Prudents.B. L’élaboration conceptuelle du droit.

Leçon IV : Le legs à l’Occident d’un modèle universel.
Section I. – L’achèvement de l’étatisation du droit.
§ 1er. – L’empereur, lex animata.
A. Le monopole législatif de l’empereur.
B. Les actes législatifs de l’empereur.
§ 2. – L’œuvre législative des empereurs.
A. L’inflation législative du Bas-Empire.
B. Les évolutionsjuridiques introduites par les constitutions impériales.
Section II. – L’universalisme juridique de la Rome impériale.
§ 1er. – Les codifications du droit au Bas-Empire.
A. Les précédents.
B. Le monument législatif de Justinien.
§ 2. – L’acculturation juridique des Barbares.
A. La législation romaine des rois barbares.
B. L’influence romaine sur la législation barbare.

ChapitreII. – L’emergence d’un modèle juridique européen : utrumque jus et jus commune.

Leçon V : Les sources des droits savants au Moyen-Âge. 
Section I. – La résurgence des sources romaines du droit.
§ 1er. – La difficile survie de l’héritage juridique romain en Occident du VIe au XIe siècles.
A. La conservation de bribes de l’héritage juridique romain.
B. L’utilisation de l’héritageantique.
§ 2. – La redécouverte progressive de la compilation justinienne.
A. Le droit romain et la Réforme grégorienne.
B. Les étapes de la redécouverte de la compilation justinienne.
Section II. – L’élaboration d’un droit de l’Eglise en Occident.
§ 1er. – L’apogée de l’œuvre de compilation aux XIe et XIIe siècles.
A. Les premières compilations canoniques.
B. L’œuvre de Gratien :...
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