Chapitre IV. Le cadre normatif
Normaliser, pouvoir comprarer.
Section I: La normalisation comptable.
1) Le PCG
2)Les normes IAS.
Procédure pour trouver une harmonisation internationale qui a aboutit a ces notions d'IAS. Organisme privé qui établit ces normes internationales = IFRS.
En France, il existe un droit comptable. LE PCG.
Dans les pays anglo-saxons, on nous présente des originalités : l'élaboration des règles comptables est donnée aux organismes privées. Se fait à travers un processus : DUE PROCESS. On consulte des experts privés, discute pour trouver des règles qui conviennent à tous le monde. Dans les pays anglo-saxons, on privilégie l'info financière. Qd on parle d'investissement, cela concerne de l'investissement financière. Histoire de titre, avec des créances pourries. Les personnes ne pourront pas rembourser. Rien est fait pour arrêter ce traffic de créances sans valeurs. Justification de l'info financière qui préside la normalisation comptable anglo-saxone.
Au EUA, FASB = Finacial accounting standarts board. Il élabore des normes indépendant des comptables et des autorités. Il publie ou adapte ces normes, celles qui doivent être respectées par les ent américaines. De plus, Security hand exchange commisions SEC, organisme chargée du soucis d'harmonisation et de faire respecter ces normes. Ces deux, collaborent alors que la SEC se doit de surveiller le FASB. Cela a donné les USGAAP = United " " generally accepted accounting principals. Pas de véritables normes, il s'agit de conventions qui régissent la présentation de l'info financière vis à vis des tiers. Informer les tiers qui vont être des inves financiers car on attend qu'ils achètent.
IASC : International Accounting Standards Committee
IASB : International Accounting Standards Board qui est maintenant appelé IFRS.
IFRS : International Financial Reporting Standards. Reporting = contrôle. Le plus important de nos jours. Ces normes sont désormais considérés comme le language