Plan d'institutions internationales

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 5 (1141 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 18 novembre 2009
Lire le document complet
Aperçu du document
INSTITUTIONS INTERNATIONALES

Cours de Nathalie Laval Mader
Maître de Conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole
Licence en DROIT, 1er niveau

Groupe III

PLAN

INTRODUCTION

§1 Institutions internationales et relations internationales
§2Institutions internationales et société internationale
§3 Institutions internationales et droit international

CHAPITRE PRELIMINAIRE : L’EVOLUTION DE LA SOCIETE INTERNATIONALE

SECTION 1 L’évolution historique de la société internationale
§1 Naissance et développement de la société inter- étatique
§2 La SDN ou l’institutionnalisation des relations internationales
§3 La sociétéinternationale contemporaine
A) Les relations entre les 2 blocs
B) Les « 3 glorieuses » ou l’effondrement du bloc de l’est
C) La société internationale après l’effondrement du bloc de l’est

SECTION 2 L’évolution des buts poursuivis par la société internationale
§1 La sécurité et le maintien de la paix
§2 La prospérité et le développement économique et social
13 La protection del’environnement et des droits de l’homme

TITRE 1 LES ACTEURS DE LA SOCIETE INTERNATIONALE

CHAPITRE 1 : L’ETAT, ACTEUR ESSENTIEL DE LA SOCIETE INTERNATIONALE

SECTION 1  Les éléments constitutifs de l’état
§1 Le territoire
A) Le territoire terrestre
B) Le territoire aérien
C) Le territoire maritime
§2 La population
A) Définition et composition de la populationB) Droits et obligations de la population
1. Le statut juridique des nationaux
2. Le statut juridique des étrangers
C) La non coïncidence entre état et nation
§3 Le pouvoir politique

SECTION 2 Les caractères juridiques de l’état
§1 L’état st une personne morale
§2 L’état est souverain
A) Le contenu de la souveraineté
B) Les implications dela souveraineté dans l’ordre international et ses limites
1. Le principe d’égalité des états
a) Le principe
b) Les exceptions
2. Le principe de non ingérence
a) Le principe
b) Les exceptions
C) L’évolution contemporaine de la souveraineté

SECTION 3 Les modalités d’organisation de l’état
§1 L’étatunitaire
§2 Les groupements d’états
A) La confédération
B) L’état fédéral

CHAPITRE II LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES

SECTION 1 Les organisations à vocation universelle
Sous Section I : L’Organisation des Nations Unis
§1 Les caractères généraux de l’ONU
A) Les principes gouvernant l’ONU
1. La vocation universelle
2. Le caractère interétatique
3. L’aspect volontariste
B) Les modalités de mise en oeuvre de ces principes
1. L’acquisition de la qualité de membres
2. Le retrait de la qualité de membre
§2 La structure interne
A) Les organes principaux à compétence générale de l’ONU
1. L’assemblée générale
2. Le conseil de sécurité
3. Le secrétairegénéral
4. La cour internationale de justice
5. Le conseil économique et social
6. Le conseil de tutelle
B) « Le système onusien »
1. Les organes subsidiaires
2. Les institutions spécialisées
§3 Le fonctionnement de l’ONU
A)Les buts de l’ONU
B) Les moyens de l’ONU
1. Les moyens financiers
2.Les moyens au service du maintien de la paix
a) les mesures coercitives non militaires
b) les actions militaires
c) les opérations de maintien de la paix : les « casques bleus »
C)Les limites des moyens : L’ONU, une institution en crise ?
1 . la crise financière
2. l’inertie de l’ONU dans le...
tracking img