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Marie VERDIER
Diplôme de comptabilité et gestion
Session 2009
UE 13 - Relations professionnelles
RAPPORT DE STAGE

La mission générale du commissaire aux comptes dans une petite entreprise

Académie de Grenoble

Je remercie Madame Delphine ANDRE de m’avoir donné la possibilité de faire ce premier stage au sein de son entreprise, ainsi que tous les collaborateurs du groupe CharlesAndré qui m’ont accueillie au sein de leur équipe. Je remercie plus particulièrement mon tuteur Monsieur Maratona, responsable du service de comptabilité.
Pour mon second stage que j’ai effectué au sein du cabinet PFH et Associés, je remercie M. FERRIE, le co-gérant du cabinet. Il m’a accompagné tout au long du stage, en prenant le temps de m’expliquer son métier.
Je remercie aussi tous sescollaborateurs qui m’ont agréablement accueillie.

SOMMAIRE
PREMIERE PARTIE : PRESENTATION D’ENTREPRISE 7
SECTION 1 - Présentation de l’entreprise GCA TRANS 7
I- Historique 7
A- La fondation 7
B - L’expansion 8
II - Le fonctionnement 8
A - Fiche signalétique 8
B- Situation actuelle 9
C - Organigramme du siège 10
III - L’activité du groupe 10
SECTION 2 - Présentation du cabinetPFH et Associés 11
I - Le cabinet 11
A - Fiche signalétique 11
B - Historique 12
C - Activités sociales 13
II - L’activité du cabinet 13
A - Environnement économique 13
B - L’activité 13
C - Le matériel informatique 14
III - Les perspectives d’avenir 16
SECONDE PARTIE  THEME : La mission générale du commissaire aux comptes dans une petite entreprise 17
SECTION 1 :Présentation de la profession de commissaire aux comptes 17
I - La fonction de commissaire aux comptes 18
A -Son rôle 18
1) Sa fonction 18
2) Principes fondamentaux de comportement 18
3) Ses incompatibilités et interdictions 19
a) Les incompatibilités générales 19
b) Les incompatibilités spéciales 19
c) Les interdictions 20
B - Les obligations du commissaire aux comptes 20
1) Obligationsde faire 20
a) Obligation de contrôle 20
b) Certification des comptes annuels 21
2) Obligations de communication 22
a) Obligation d’information 22
b) Obligation d’alerte 22
c) Obligation de dénonciation des faits délictueux 22
C - Règles juridiques et déontologiques 22
1) Les droits du commissaire aux comptes 22
a) Le droit d’information 22
b) Le droit d’investigation 22
2)La responsabilité du commissaire aux comptes 23
a) Responsabilité civile 23
b) Responsabilité pénale 23
II - Les missions du commissaire aux comptes 23
A- La mission générale 24
1) Mission d’audit 24
2) Vérifications spécifiques 24
B - Missions connexes 24
C- Missions particulières 25
III - Son domaine d’intervention 25
A- Les sociétés commerciales 25
1) Les sociétés decapitaux 25
a) Les sociétés anonymes, les sociétés en commandite par actions 25
b) Les sociétés par actions simplifiées 25
2) Les autres sociétés 26
a) Les sociétés de personnes et les sociétés à responsabilité limitée 26
b) Les sociétés civiles 26
B- Les autres groupements 27
1) Les associations 27
2) Les groupements d’intérêt économique 27
SECTION 2 : Le déroulement de la missiongénérale du commissaire aux comptes dans une petite entreprise 28
I - La présentation de la norme d’exercice professionnel (NEP) 910 applicable aux petites entreprises 28
A- Les entreprises soumises à la norme NEP 910 28
B - L’intérêt de la mise en place de cette norme 29
C - Les modalités de mise en œuvre 30
II - L’application de cette norme à la SAS KDO 32
A - Première phase : acceptationde la mission 33
1) Acceptation du mandat 33
2) Mise en place des modalités de la mission (NEP 210) 36
3) Déclaration d’indépendance 36
4) Récapitulatif de l’acceptation de la mission 37
B - Seconde phase : Identification et évaluation du risque d’anomalies significatives 38
1) Evaluation du risque d’anomalies significatives (NEP 315) 38
2) Evaluation du risque de fraude (NEP...
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