Plaquette

21009 mots 85 pages

AIX-MARSEILLE UNIVERSITE
FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE

TRAVAUX DIRIGÉS DE DROIT
CONSTITUTIONNEL

Cours de Monsieur le Recteur Roland DEBBASCH

Licence 1ère année
1er semestre

Plaquette réalisée en collaboration entre les membres de l’ILF-GERJC et l’équipe pédagogique de Marseille

Année universitaire 2015-2016

INDICATIONS GENERALES

Les séances de travaux dirigés sont conçues comme un approfondissement des cours magistraux. Nous nous attarderons donc sur certains points clés abordés en cours, mais il est évident que les deux forment un tout indivisible.
Six thèmes seront abordés au cours des neuf séances de travaux dirigés, portant sur la théorie du droit constitutionnel, en lien avec la séparation des pouvoirs et les principes d’organisation des institutions étatiques.
Chaque séance thématique contient un résumé et les objectifs de la séance, plusieurs documents et des exercices. Ce semestre, les exercices à réaliser sont de trois types : rechercher les notions fondamentales, répondre aux questions courtes et préparer la dissertation. Les notions fondamentales et les questions courtes permettent d’accéder aux exercices demandés plus facilement. Les documents fournis sont nécessaires mais non suffisants, il est donc absolument indispensables d’utiliser des sources complémentaires pour préparer les séances, notamment des manuels et des sites internet officiels (Conseil constitutionnel, Assemblée nationale, Légifrance…).
Il est ainsi demandé aux étudiants de travailler les travaux dirigés à l’appui du cours magistral tout en utilisant les manuels spécialisés pour l’approfondissement de la matière.

SOMMAIRE DU SEMESTRE
THEME I – Qu’est ce que le Droit constitutionnel ?
THEME II – La séparation des pouvoirs et le contrôle politique du pouvoir
- La séparation des pouvoirs
- Le contrôle politique du pouvoir
THEME III – Le régime démocratique
- Les modalités d’exercice du suffrage populaire
- Les formes de l’État
THEME IV – Notion et modèles de justice

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