Poussin

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  • Publié le : 17 juin 2010
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Droit pénal I

Ouvrage de référence : Philippe Comte et Patrick Maistre du Chambon, Droit Pénal général,
Bernard Boullok droit pénal général Dalloz et Jean Travel Droit pénal général.
INTRODUCTION
• Définition et fondement du Droit pénal
Le droit pénal a pour objet de réprimer au moyen d’une peine les actions et les omissions qui peuvent causer un trouble à l’ordre public. Selon ladéfinition très classique, il recherche le maintien de l’ordre extérieur et l’organisation pacifique des rapports entre les hommes.
Un élément principal ressort de cette définition. Le droit pénal cherche avant tout à protéger la société contre des comportements jugés antisociaux ou inadmissibles dans une société donnée. Ainsi, il sanctionne le meurtre, le viol, par exemple, autant de comportementsjugés inadmissibles et portant atteintes à l’ordre social. Le but du droit pénal n’est pas de protéger l’intérêt particulier de la victime mais l’intérêt collectif de la société. Le droit pénal est tout entier dédié à la protection de l’ordre public.
Le problème est de définir l’ordre public, une notion extrêmement difficile à définir. Négativement d’abord, l’ordre public s’oppose au désordre, àl’anarchie, à la désobéissance.
Positivement ensuite, l’ordre public apparaît comme le fondement même de l’organisation sociale, la discipline nécessaire à toute vie en collectivité, en société, ce sont les contraintes inhérentes à toute société. Il recherche le bien commun au delà des intérêts particuliers. Mais plus encore, l’ordre public incarne les buts fondamentaux et exprime les valeursessentielles d’une société. Dès lors, le droit pénal, droit de l’ordre public, exprime mieux que tout autre matière, ces valeurs fondamentales. On dit que le droit pénal est le miroir de la société car mieux que toutes autres disciplines, il incarne ses valeurs essentielles. En sanctionnant le meurtre, il montre qu’il est attaché à la vie, en sanctionnant le vol, il montre qu’il est attaché à lanotion de propriété privé.
(L’ordre public c’est, pour un pays donné, à un moment donné, un état social dans lequel la paix, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées)
Quels moyens dispose le droit pénal pour protéger l’ordre public ? Les sanctions. Quelles sont ces sanctions ? Privation de liberté, emprisonnement, amende, etc. Ce sont les peines. Ce qui permet de reconnaîtreun texte pénal d’un texte non pénal sont les sanctions. Les peines présentent un caractère répressif, elles sont destinées à punir un individu alors que les sanctions de nature civile sont de réparer un préjudice subi, un préjudice individuel.
Les sanctions civiles ont pour but de protéger les intérêts exclusivement privés tandis que pour les sanctions pénales, le but est de protéger la sociététoute entière. D’ailleurs, c’est le ministère public, représentant de la société, qui agit au cours d’un procès pénal. Au droit civil la sanction réparatrice, au droit pénal la sanction répressive.
En réalité, on peut distinguer plusieurs fonctions différentes de la peine. La première est la fonction répressive, c’est punir l’individu qui a commit un acte antisocial, c’est la fonctiontraditionnelle. A coté, on distingue une seconde fonction plus moderne, une fonction dissuasive et préventive. L’idée ici est que par la menace de ces sanctions, le droit pénal entend dissuader les criminels de passer à l’acte. Depuis les années 50 environs, la peine aurait également pour but de réinsérer le délinquant, de le rééduquer, parfois de le guérir si la peine semble être provoquée d’une maladie(Ecole de la défense social).
L’idée est apparue en plus qu’il valait mieux parfois prévenir que guérir. Aujourd’hui il y a une politique de prévention pénale mis en place. La matière de droit pénal n’est plus simplement la pour punir mais aussi pour prévenir les crimes.
• Les rapports du droit pénal avec les autres disciplines

• Les rapports avec les disciplines extra juridiques...
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