Pouvoir et institutions politiques

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  • Publié le : 14 novembre 2011
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Pouvoir institution et vie politique

La décision de faire la guerre dans la ville d'athene était prise par l'ensemble des citoyens.
Dans une assemblée,l'ensemble des questions posée est soumise à l'assemblée. Dans une démocratie directe comme l'athène démocratique

La démocratie semi

De nombreux auteurs ne font pas la distinction entre démocratie directe et démocratie semi.
Démocratiedirecte : on peut discuter avant de voter.
Démocratie semi-directe : on peut seulement dire oui ou non.
Ces procédures ne donnent au citoyen qu'une marge d'action limitée dans la démocratie semi-direct.

Démocratie semi-direct : exemple du référendum. C 'est une chose qui a existé dans l'histoire démocratique française puis sous la 3eme république elle a été reniée mais elle est revenue aulendemain de la guerre puis s'est trouvée inscrite ans la constitution de la 5eme république.Cependant, c'est une procédure en voie de désuétude. En Suisse, le référendum est bcp plus pratiqué, aussi dans certains états fédérés des états unis. Dans d'autres pays, ça n'existe même pas, comme en Allemagne. Ça varie beaucoup selon les pays.

Exemple aussi l'initiative populaire ou référendumd'initiative populaire. Ça été adopté en France en 2008 mais n'a pas été utilisé. Dans le cas d'un référendum l'initiative d'interroger le peuple, prise par les gouvernants. Dans le cas d'une initiative populaire, il s'agit d'un « comité d'initiative » qui pourrait demander à l'ensemble du peuple, mais l'initiative n'est pas prise par les gouvernants.

Le cas du recall, est une procédure américaine quidésigne la possibilité dans certaines circonstances de demander le rappel d'une autorité élue. Par exemple le cas de la Californie ou Arnold a demandé une procédure de recall a l'encontre du gouverneur en place ce qui a eu pour effet de le « chasser » de son poste et Arnold a été élu.

A la différence de la démocratie directe , la démocratie semi-directe existe dans les états contemporains.Certaines procédures de démocratie directe existent encore mais restent relativement faibles (9 référendums depuis 1958 alors qu'il y a plusieurs centaines de lois par ans)

La démocratie représentative

La démocratie est un phénomène récent. L'abbé Sieyès en 1789 le jour du 7 Septembre fait un discours devant l'Assemblée Nationale. Il y a 2 systèmes possibles :
Le gouvernement représentatif.
LaDémocratie.

Selon lui, la Démocratie est le système Athénien et il est mauvais car il ferait gouverner l'état par le plus grand nombre. Or ce système serait mauvais.
Ce qu'il appelle le gouvernement représentatif est quelque chose qu'il oppose strictement à la démocratie.
Cette démocratie du vécue il la définit comme extrêmement restrictive. Au cours du 19eme siecle, les choses évoluent, en1848 il y aura le suffrage universel (sauf femmes).
Adémar Esmin premier écrivain du traité de droit constitutionnel.
En reprenant l'histoire dans son sens de déroulement on sait de façon certaines que des choses ne correspondent pas au fait historique mais sont des reconstitutions faites a posteriori.
Le mandat de droit privé consiste à transférer les pouvoirs d'une personne a une autre,mais celui que l'on appelle le mandant devra des comptes à celui que l'on appelle le mandataire.
Les gens de 1789 disent qu'il y a un mandat mais que ce mandat n'implique pas de responsabilité. On appelle ça mandat mais ça n'a rien à voir avec un mandat. Le terme mandat comme on l'utilise aujourd'hui est faux. Exemple du mandat présidentiel.

Distinction entre le mandat impératif et le mandatreprésentatif.

Le mandat impératif serait un système dans lequel les élus reçoivent des instruction précises et détaillées de la part des électeurs mais ne peuvent pas aller au delà de ces instructions. Donc dans un tel système , l'élu ne fait qu’exécuter la volonté de ses électeurs.
Les cahiers de doléance Ils vont dire qu'ils représentent le peuple et que par conséquent, ils se déclarent...
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