Pratique de l'audit dans les emf

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  • Publié le : 13 décembre 2010
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Nouvelles normes IFRS : fiche n°13

OPERATIONS EN DEVISES
Pratique comptable actuelle
Les opérations en devises sont comptabilisées au cours du jour de la transaction. L’évaluation des éléments de bilan en devises dépend de l’existence ou non d’une couverture du risque de change. Les actifs et passifs non couverts sont réévalués à chaque clôture au taux de fin de période. Les écarts deréévaluation correspondants sont enregistrés au compte de résultat, en dessous de la marge opérationnelle. Selon la date de mise en place de la couverture, les actifs et passifs couverts sont convertis : Pour les couvertures de transactions réalisées – contrats de change à terme au cours à terme du jour de couverture. Pour les couvertures de transactions futures – contrats d’options de change au prixd’exercice de l’option si celle-ci est exercée. n’est pas exercée, au cours du jour de couverture, cf. supra.

Si

l’option

L’écart de réévaluation résultant de cette conversion est enregistré au compte de résultat : en marge opérationnelle pour les transactions commerciales ; en produits (pertes) de change nets inclus dans les autres produits et charges pour les transactions financières.

Lesprimes payées pour l’acquisition des couvertures optionnelles sont enregistrées en frais et produits financiers sur la période de réalisation de l’opération couverte.

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Nouvelles normes IFRS : fiche n°13

IFRS
La comptabilisation et l’évaluation des opérations en devises sont définies par la norme IAS 21 Effets des variations des taux de change des devises. En application de cettenorme, les opérations en devises du groupe sont enregistrées au cours du jour de la transaction. Les éléments de bilan en devises sont systématiquement réévalués au cours de clôture. Les écarts de réévaluation correspondants sont enregistrés au compte de résultat : en marge opérationnelle pour les transactions commerciales et les opérations de financement de Banque PSA Finance ; sous la margeopérationnelle pour les transactions financières des sociétés industrielles et commerciales.

La comptabilisation et l’évaluation des instruments de couverture et des instruments dans une relation de couverture de juste valeur ou de flux de trésorerie sont définies par la norme IAS 39 Instruments Financiers : comptabilisation et évaluation. Conformément aux dispositions de cette norme, tous lesinstruments dérivés sont enregistrés au bilan à leur juste valeur. Sauf exception détaillée ci-dessous, la variation de juste valeur des instruments dérivés est toujours enregistrée en contrepartie du compte de résultat. Les instruments dérivés peuvent être désignés comme instruments de couverture dans une relation de couverture de juste valeur ou de flux futurs de trésorerie. Une couverture de justevaleur permet de se prémunir contre les variations de juste valeur d’actifs ou de passifs. Une couverture de flux futurs de trésorerie permet de se prémunir contre les variations de valeur des flux futurs de trésorerie attachés à des actifs ou des passifs existants ou futurs. La comptabilité de couverture est applicable si : − la relation de couverture est clairement définie et documentée à ladate de sa mise en place ; − l’efficacité de la relation de couverture est démontrée dès son origine, et tant qu’elle perdure.

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L’application de la comptabilité de couverture a pour conséquence : − pour les couvertures de juste valeur d’actifs ou de passifs existants, la partie couverte de ces éléments est évaluée au bilan à sa juste valeur. Lavariation de cette juste valeur est enregistrée en contrepartie du compte de résultat, neutralisant ainsi l’impact en résultat des variations de valeur des instruments financiers de couverture, dans la mesure de son efficacité ; − pour les couvertures de flux futurs de trésorerie, la partie efficace de la variation de juste valeur de l’instrument de couverture est enregistrée directement en...
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