Pratiques notariales

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  • Publié le : 16 septembre 2010
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Sujet : décrire les points propres à la profession de Notaire évoqués dans la bande dessinée en les comparant à ce que vous connaissez aujourd’hui.

Les origines du notariat remontent au IIIème siècle de notre ère. Le notaire, comme le prêtre, assistait autrefois à tous les événements familiaux, témoin mais aussi acteur majeur de la vie intime des familles, des plus humbles aux plus aisées.
Enrévélant les rapports sociaux et économiques entre les habitants d'une communauté, il était l'observateur privilégié de l'évolution de la société. Médiateur des conflits de toute sorte, garant de la propriété et gardien de l'ordre social, il occupait une place prépondérante au sein de communautés essentiellement rurales et participait à l'essor économique local.
Le problème se pose alors de sila profession de Notaire, telle qu’elle a été créée, est demeurée similaire à celle qu’on connaît de nos jours ?
D’après la bande dessinée « La grande histoire du Notariat », des fonctionnaires dont le rôle ressemblait à celui des Notaires, authentifiaient déjà des contrats au nom de l’Etat. Ainsi, évoquer la profession de Notaire aujourd’hui, ne peut être envisageable, sans faire un bref retourdans le passé, à savoir connaître les origines de la profession de notaire (I). Toutefois, au fil du temps la profession de Notaire va connaître, une certaine organisation de son statut et de ses principes. Le XXème siècle, sera le siècle, où la profession de Notaire se développera considérablement, et apportera une contribution essentielle dans les domaines juridiques et fiscaux. Dès lors, laprofession de Notaire est le reflet d’une modernité, telle qu’on la connaît actuellement (II).

I – Les origines de la profession de notaire

D’après la bande dessinée « La grande histoire du Notariat », la découverte de l'écriture dont la pratique devait être longtemps réservée à une minorité d'hommes particulièrement cultivés, imposait le recours à ces intermédiaires éclairés que furent lesscribes à Babylone, et en Égypte.
Le scribe à Babylone, qui officiait dans un temple, rédigeait les actes au stylet sur des tablettes en argile. Quant au notaire des pharaons, grâce au progrès, il établissait les contrats sur du papyrus. En outre, le scribe à Babylone, homme aisé et respecté par sa communauté, était attaché aux sanctuaires, aux magistrats ou aux chancelleries des souverains.Par ailleurs, bien que cela ne figure pas dans la bande dessiner, on peut ajouter également qu’ils existaient en Grèce, des notaires qui portés les noms de « notarii » et « tabelliones» à Rome, les druides chez les Gaulois. La situation de ces différents intermédiaires était en réalité très variable suivant les époques et les lieux. Ils pouvaient être esclaves au service d'un maître ou magistratsélus qui rendaient service aux citoyens. 
Leurs écrits étaient généralement dépourvus de force particulière. Pour conférer l'authenticité aux écrits privés, il était nécessaire de procéder à certaines formalités. L'authenticité était conférée par des prêtres en Égypte, à Babylone, en Gaulle avant l'occupation romaine ou par des magistrats en Grèce, à Rome et en Gaulle à l'époque gallo-romaine.Toutefois, l'institution disparaîtra avec les invasions barbares et fera sa réapparition au IXème siècle en vertu d'un capitulaire de Charlemagne. La profession de Notaire connut alors à partir cette époque, une certaine organisation de son statut et de ses principes.

En effet, il est intéressant de remarquer, que la colonisation introduisit l’institution en Gaule, et les notaires gauloisrédigeaient des actes, notamment en vue de recenser les terres pour déterminer l’assiette de l’impôt foncier. Après les troubles qui suivirent la fin de l'époque gallo-romaine, la pratique du notariat est apparue dans la France méridionale au XIIème siècle. L'exercice du notariat et la rédaction des actes authentiques évoluèrent différemment dans le royaume de France selon les régions, les pays...
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