Principe de prudence

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  • Publié le : 27 mars 2011
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Le principe de prudence

Le principe de prudence dans l'élaboration des états financiers consiste à ne pas transférer sur les exercices futurs, les incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine (bilan) ou le résultat de l'entreprise (compte de résultat). Les produits ne sont comptabilisés que s'ils sont réalisés et les charges ne sont enregistrées que si leur réalisation estprobable.

Quel est le principe de fonctionnement des amortissements ?

L'application du principe de prudence implique que la perte de valeur d'une immobilisation puisse être constatée chaque année par le biais d'un amortissement.

1 a) Définitions : L'amortissement d'un actif est la répartition systématique de son montant amortissable en fonction de son utilisation (limitée dans le temps parl'usure, l'obsolescence, la protection).
La valeur amortissable correspond à la valeur brute (valeur d'entrée dans le patrimoine) − la valeur résiduelle (prix de cession obtenu en fin d'utilisation).

2 b) L'amortissement linéaire : En mode linéaire, l'amortissement dégage une annuité constante répartie en fonction du temps. L'amortissement commence le jour de la mise en service (proratatemporis pour la première et dernière année ; on considère une année de 360 jours avec des mois de 30 jours).
Taux d'amortissement = [pic].
Valeur nette comptable = valeur amortissable − cumul des amortissements pratiqués.

c) L'amortissement non linéaire (amortissement par unité d'œuvre) : L'amortissement est réparti en fonction des prévisions de consommation des avantages économiques (lesannuités varient en fonction de l'utilisation qui est faite du bien). Les avantages attendus peuvent être exprimés en unités d'œuvre physiques ou techniques (kilomètres, nombre de pièces).

3 d) L'amortissement d'une immobilisation par composants : Il peut arriver qu'un élément d'une immobilisation ait une utilisation différente. Cet élément s'appelle composant, il doit être enregistré distinctement del'immobilisation dont il fait partie. Il faut dresser son propre plan d'amortissement.

4 e) Traduction comptable de l'amortissement : Lors des opérations d'inventaire (fin d'exercice), il faut enregistrer les dotations aux amortissements, telles qu'elles sont prévues dans le plan d'amortissement. C'est une obligation qui répond au principe de prudence.
On passe l'écriture 6811 (dotation auxamortissements) à 28 (amortissement des immobilisations).
Tant qu'une immobilisation n'est pas cédée, elle apparaît toujours au bilan, même totalement amortie (sa valeur nette est alors égale à 0). Il n'y a aucune incidence sur la trésorerie de l'entreprise, car le compte 6811 est une charge calculée et non décaissée.

5 f) Les cessions d'immobilisations : On constate la vente elle-même auprix de cession dans le compte Banque 512 (ou 462 créances sur cessions d'immobilisations) au débit, par le crédit 775 (produit exceptionnel car il ne s'agit pas de l'activité courante de l'entreprise) + 4471 (TVA collectée).
On effectue la dotation d'amortissement complémentaire entre le début de l'exercice et la date de cession. Il s'agit du même type d'écriture qu'une dotation « classique » :6811 à 21.
On sort l'immobilisation du patrimoine de l'entreprise : on débite le compte 675 pour la valeur nette comptable de l'immobilisation à la date de cession (voir amortissement linéaire) et le compte 28 (cumul des amortissements à la date de cession), par le crédit 2… valeur brute du bien (voir définitions).

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Quelle incidence ont les provisions sur la comptabilité ?

Contrairementaux amortissements des immobilisations qui constatent une perte de valeur certaine (baisse des avantages économiques attendus de façon irrémédiable), la dépréciation constate une diminution de la valeur d'un actif qui n'est pas jugée irréversible.
Les éléments de l'actif qui peuvent faire l'objet d'une provision sont les immobilisations, les stocks, les créances et les titres (immobilisations...
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