Principe de prudence

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  • Publié le : 18 avril 2011
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Le principe de séparation ou d'indépendance des exercices
Rappel :
Pour mémoire, car on l'a en fait déjà évoqué précédemment. Selon ce principe, c'est la date d'engagement des dépenses et desrecettes qui constitue la référence pour le rattachement des opérations à chaque exercice afin de calculer le résultat : on a vu précédemment que si une entreprise s'est fait livrer des marchandisessans avoir encore reçu ni enregistré la facture, elle doit en fin d'exercice procéder à une régularisation pour augmenter le montant de ses achats, tenant ainsi compte du fait que l'engagement,"fait générateur" de l'opération, résulte du transfert juridique de propriété, c'est à dire de la livraison.

De la même manière, on a vu les autres opérations de rattachement à l'exercice que sontles autres types de régularisation, la prise en compte de l'amortissement des immobilisations et le mécanisme des provisions.

|Prudence(art. 123-20 C. Com, PCG art. 120-3) |Les événements quirisquent de diminuer la valeur du patrimoine de |
| |l'entreprise doivent être pris en compte, notamment la dépréciation |
||des titres. Les événements postérieurs à la date de clôture de |
| |l'exercice doivent être pris en compte, s'ils sont connusau moment |
| |de l'établissement des comptes. |
|Continuité d'activité(art. 123-20, PCG art. |Le découpageartificiel de l'activité en exercices entraîne notamment|
|120-1, IASC 1) |des reports de coûts historiques qui seront absorbés par l'activité |
||future. Certains stocks, tels les fournitures de bureau seraient sans|
| |valeur si l'entreprise était en liquidation....
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