Procedure de gestion des audits internes

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PROCEDURE DE GESTION DES AUDITS INTERNES

Réf 08/PR/001/01/V08 Date 20/02/2007 Page 1 sur 7

REVISIONS
révision 01 02 03 04 05 06 07 date 20/10/03 11/12/03 03/09/04 18/01/05 02/02/06 19/05/06 20/02/07 objet Réactualisation des activités de suivi Changement point de diffusion ; rattachement des annexes Modification du texte ; annulation annexe 5 Modification des points de diffusionModification du texte Modification du texte Modification du texte dans organigramme

ANNULE ET REMPLACE LES DOCUMENTS SUIVANTS
référence 08/PR/001/01/V01 08/PR/001/01/V02 08/PR/001/01/V03 08/PR/001/01/V04 08/PR/001/01/V05 08/PR/001/01/V06 titre PROCEDURE DE GESTION DES AUDITS INTERNES PROCEDURE DE GESTION DES AUDITS INTERNES PROCEDURE DE GESTION DES AUDITS INTERNES PROCEDURE DE GESTION DES AUDITSINTERNES PROCEDURE DE GESTION DES AUDITS INTERNES PROCEDURE DE GESTION DES AUDITS INTERNES

DIFFUSION

CCVO ; BIZET ; SYSTEME INFORMATIQUE

Nom S.V. ....

REDACTION visa

Nom C.S

VERIFICATION visa

APPROBATION Nom visa Dr Martin Bouyer

PROCEDURE DE GESTION DES AUDITS INTERNES

Réf 08/PR/001/01/V08 Date 20/02/2007 Page 2 sur 7

1 - OBJET : Mesurer l’efficacité du système demanagement de la qualité au C.I.M.O.P. par la mise en place d’un programme d’audits internes. L’audit interne est un examen méthodique et indépendant en vue de déterminer si les activités et résultats relatifs à la qualité satisfont aux dispositions pré-établies et si ces dispositions sont mise en œuvre de façon effective et sont aptes à atteindre ces objectifs. Les écarts sont traités en fiched’évènement indésirable . 2 - DOCUMENTS DE REFERENCE : • • Norme ISO 9001/ version 2000. Norme ISO 10011/ parties 1.2.3.

3 - DOMAINE D’APPLICATION : • Toutes les activités développées par le C.I.M.O.P.

4 - RESPONSABILITES : Auditeurs internes formés à l’Audit Qualité Interne.

5 - METHODOLOGIE : 5.1 Planning d’Audits Internes (Annexe 1) : Le programme des audits internes est approuvé par le responsabledu C.I.M.O.P. Ce programme tient compte de l’ensemble de la cartographie : - Du processus de réalisation de 5 activités impliquées et des sous processus . - Du processus de management. - Des processus supports. En complément aux évaluations régulières, il peut s’avérer nécessaire de procéder à une évaluation non programmée : - En cas de non conformité grave ou répétée détectée lors des audits. -Suite à une plainte amenant à mettre en doute l’adéquation ou l’application des dispositifs du système qualité. - Dans les 6 mois suivant une modification fondamentale du système qualité. 5.2 Réalisation des audits : Le programme des audits annuels est mis en place par la direction et le RAQ puis proposé à l’équipe d’audits internes. (Annexe1).

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5.3 La notification de l’audit (Annexe 2) : Elle doit avoir lieu environ 15 jours avant la date prévue de l’audit, conformément au planning (Annexe 1). Elle sera affichée par site sur tous les panneaux d’affichage et concernera l’ensemble des personnels et des médecins. Dans la mesure du possible, le rapport d’audit sera réalisé dans les suitesimmédiates (2 à 3 jours) de la réunion de clôture. Il est souhaitable, que dans chaque équipe d’audit, le responsable d’audit change à chaque audit avec la désignation du responsable d’audit. La notification d’audit est adressée au RAQ par l’équipe d’auditeurs et la désignation d’un responsable d’audit (Annexe 2). Les auditeurs auditent les personnels qu’ils jugent utiles au sein de l’entreprise au bondéroulement de l’audit. 5.4 Le rapport d’audit (Annexe 4) : Il suit la méthodologie des questions posées (préparation de l’audit interne Annexe 2). Le rapport d’audit doit être signé par le responsable d’audit et non par l’ensemble de l’équipe d’auditeurs, de même que l’éventuelle fiche d’évènement indésirable (cf. annexe 1 08/PR/001/06).

5.5 Glossaire sur les rapports d’audits : 5.5.1...
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