PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES

ANNEXE :
AUDIT DES IMMOBILISATIONS

Programme Annuel de Contrôle des
Comptes

PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES

Sommaire :

A. Immobilisations incorporelles
B. Immobilisations corporelles
C. Titres de participation et autres immobilisations financières

PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES

SECTION B : IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES

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Clients :

PROGRAMME DE CONTROLE DES
COMPTES

Exercice :

Immobilisations Collaborateur : incorporelles Code : CC
Folio : 1 / 2
Date :

Cette rubrique concerne non seulement les immobilisations corporelles, mais aussi les nonvaleurs


Objectifs du contrôle des comptes :

A. S’assurer que tous les frais engagés par la société et répondant aux définitions des postes listés ci-dessous sont inscrites à l’actif de façon constante et conformément aux principes comptables généralement admis.
B. S’assurer que l’amortissement des éléments susceptibles d’être amortis est calculé de façon constante.
C. S’assurer qu’il n’existe aucune perte latente par rapport aux valeurs nettes comptables des immobilisations incorporelles.
D. A la fin des contrôles effectués, porter un jugement sur les comptes principaux suivants :
COMPTES CONCERNES :
I.

Immobilisations

II.

Dotations / Cessions

III.

Provisions

IV.

Charges

V.

Autres (préciser)

SEUIL DE SIGNIFICATION :

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Clients :
Exercice :

PROGRAMME DE CONTROLE DES
COMPTES
Immobilisations Collaborateur : incorporelles Réf. Nature des travaux à faire
1.

Obtenir le détail des dépenses passées en immobilisations en non valeur.

2.

Obtenir le tableau des mouvements (Brut,
Amort. et prov.) des immobilisations incorporelles et des non valeurs.

3.

Prendre en considération l’étendue et les résultats des travaux effectués sur les procédures de contrôle interne pour déterminer les travaux à faire et leurs dates de réalisation.

4.

S’assurer par un examen du tableau des mouvements qu’aucune variation