Session 2013-2014
BAC Professionnel Commerce
Epreuve économie droit
Evaluation en C.C.F

MON PROJET D’ÉTUDE

Mon thème d’étude N° 1 : L’analyse d’un cas de contrefaçon

1- Recherche de documents / plan
2- Rédaction de l’étude
3- Saisie et mise en page
4- remise du travail final
Nom : Trépant Loïc
Classe : BAC ARCU 11
Mon thème  Économie  Droit L’analyse d’un cas de contrefaçon

Ma recherche documentaire

DOCUMENT 1
Titre : La contrefaçon coûte 6 milliards aux entreprises Nature : Graphique Date : 13/04/2010

Source : http://www.lefigaro.fr/conjoncture/2010/04/13/04016-20100413ARTFIG00004-la-contrefacon-coute-6-milliards-aux-entreprises-.php

Idée générale : Saisi d’objet de contrefaçon en 10 ans

DOCUMENT 2
Titre : Aspect juridique de la lutte contre la contrefaçon

Nature : Article Date : 21/01/2014

Source : http://www.douane.gouv.fr/articles/a11069-aspects-juridiques-de-la-lutte-contre-la-contrefacon

Idée générale : La contrefaçon, phénomène ancien, est devenue un des fléaux économiques des sociétés contemporaines.

DOCUMENT 3
Titre : La lutte contre la contrefaçon

Nature : Article Date : Pas de date inscrite

Source : http://www.entreprises.gouv.fr/secteurs-professionnels/la-lutte-contre-la-contrefacon

Idée générale : La contrefaçon est le fait de reproduire ou d’imiter une œuvre littéraire, artistique ou industrielle sans avoir l’autorisation de son propriétaire, le titulaire de droits.

DOCUMENT 4
Titre :

Nature : Date :

Source :

Idée générale :

Recherche des définitions des termes inconnus

Mon étude – Plan détaille
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