Prépa Dissert Séparation Des Pouvoirs
Selon l'article 16 de la DDHC de 1789 « Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n'est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution. ». La séparation des pouvoirs et donc une base importante dans un État car sans cela il n'y aurait point de constitution.
La séparation des pouvoirs c'est un principe, une théorie, qui préconise que les trois grandes fonctions de l’État soient chacune exercée par un organe ou une instance différente :
- le pouvoir législatif, dévolu aux assemblées représentatives, qui édicte les lois,
- le pouvoir exécutif, détenu par le gouvernement , qui exécute les règles,
- le pouvoir judiciaire, assuré par les juridictions, qui va régler les litiges.
Le contrôle que chacun des trois pouvoirs exerce sur les autres est censé préserver les citoyen des atteintes à ses droits fondamentaux Le principe de séparation des pouvoirs a été énoncé par le philosophe anglais John Locke (1632-1704) dans son "Second traité du Gouvernement Civil"de 1690 et plus tard par Montesquieu(1689-1755) dans "L'esprit des lois" (1748).
Aujourd'hui on retient 2 principaux régimes qui sont les régimes parlementaires et les régimes présidentiels qui sont tous deux fondés sur une séparation de pouvoir différente. Ces 2 régimes sont représentés par les EU et la France.
Il convient alors de s'interroger alors sur les différentes façon de séparer les pouvoirs dans un État et qu'elle est leur fonctionnement ?
On remarquera donc qu'il peut y avoir une nécessité de collaboration entre les différents organes ou sinon qu'il existe une séparation stricte entre ceux-ci.
I)Une nécessité de collaboration entre les différents organes
A)Une séparation des pouvoirs dites souples
La théorie de Montesquieu et de Locke,Principe négatif, ne pas remettre le pouvoir entre les mains d'un seul Homme, éviter une menace de despotisme.
B)La naissance du régime parlementaire.
Les pays comme la France, l'Italie