Prévention des risques juridiques et gestion des litiges au sein de l'oncf
« PRÉVENTION DES RISQUES JURIDIQUES ET GESTION DES LITIGES AU SEIN DE L'ONCF »
REMERCIEMENTS
J'exprime mes vifs remerciements à la Direction de l'ONCF, et à M.AMRAOUI, Chef du Département des Affaires Juridiques qui m'a accordé le privilège de passer ce stage au sein de son département.
Je tiens aussi à remercier :
· M. KHARBACH, chef du service conseil assistance personnel ;
· M.FIRKATOUNE, chef du service conseil assistance circulation ferroviaire ;
· Mme. BOUNAB chef, du service conseil assistance tiers.
Mes vifs remerciements à : M. ZOUBEIR, Mlle EL KHATTIB, M. EL MEKKAOUI, M. KRIEM, M. MEZIANE, M. ELGUEDDARI, Mme. KHAMLICHI, Mlle MORADI, Mlle. KENDIL, M. BELGHAZI, M. BOUMIZANE, M. ABDDEAIM, Mlle. JELLAL, M. BOUABDILLAH, Mme BAKKALI et Mme KALALI.
Mes remerciements au corps professoral de la Section Française de Droit Privé de la Faculté de Droit de Mohammedia pour leur soutien tout au long de mes études.
Mes remerciements aux membres de ma famille et à tous ceux qui ont participé de près ou de loin à l'élaboration de ce rapport.
Merci à tous !
DÉDICACES
« A la mémoire de ma chère défunte mère »
INTRODUCTION
Pour permettre aux étudiants d'approfondir leur connaissance, la filière de droit privé section française (Faculté de Droit de Mohammedia) a invité les étudiants du 4ème semestre à effectuer un stage.
Pour ma part, j'ai passé un stage d'initiation à l'Office National des Chemins de Fer et plus précisemment au département des affaires juridiques (D.A.J.). Il s'agit là d'une opportunité sans égale compte tenu de l'importance de l'entreprise d'accueil qui se caractérise par une organisation adéquate offrant des conditions de formation de qualité.
Cependant, l'ONCF à l'image de toute entreprise structurée et soucieuse de son évolution tant à court terme qu'à long terme dispose d'un outil juridique performant, tendant à protéger ses intérêts vis-à-vis des tiers. Cette volonté n'est pas récente mais constitue une permanente