Psc intro

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  • Publié le : 16 mai 2010
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(COMPLET ) PSC :
Bibliographie :
* Jean pierre ROYER, « histoire de la justice en France » presse univ de France, 2001.
* Jean pierre ALLINNE « gouverner le crime », tome 1, l’Armatan, 2003.
* Michèle PERROT, « les ombres de l’histoire. Crime et châtiment au 19ème », Flammarion, 2001.
Le thème de la criminalité
Délinquance : individu commettant des délits
Criminalité : + grave.Infraction pénale.
Déviance : individu qui porte atteinte à la loi. Individu qui dévie de la ligne droite. Englobe les 2 notions.
Toute société, quelque soit l’époque est forcément confrontée à la délinquance, déviance et criminalité. Cela à pour conséquence la représentation d’une menace pour l’état, les personnes, la société. C’est pourquoi l’état doit multiplier les faire face : préventive etrépressive. L’état doit assurer la sécurité publique. C’est l’une de ses missions.
La criminalité est définie par l’ensemble des infractions à la loi, au code pénal.
3 versions du code pénal :
* 1791 : révolution française
* 1810 : code de napoléon
* 1994.
* Ces codes reconnaissent le principe de la légalité des délits et des peines. Le code pénal prévoit les infractions, lessanctions qui punissent des infractions.
L’état va toujours chercher à lutter contre la criminalité. Pour cela, il peut d’abord mener une politique préventive càd agir en amont avant que l’infraction soit commise. Pour cela, il va chercher à agir sir les facteurs déterminant la criminalité. Il va par exemple prendre en charge des populations difficiles, sensibles… ou politique préventive en faveurdes mineurs ou en menant une politique familiale. Ici, il s’agit plutôt de prise en charge. Dans l’hypothèse où l’infraction n’a pas pu être empêchée, l’état va mener une politique répressive (arrestation de l’individu, détention, condamnation).
* Parler des facteurs de déviances (sociaux, criminologiques…)
* S’intéresser aux institutions
* Parler de l’action de la justice pénale
*Droit pénal
On fait référence à l’époque contemporaine (1789-aujourd’hui). Pendant tout le XIX, les facteurs sont entrain de se fixer. Criminalité de pauvreté. Phénomènes et réponses.
Quels sont les problèmes de société qui font naitre de la délinquance et de la criminalité ?
Au moyen âge mais surtout entre le X et Xv siècle, l’insécurité est partout présente dans le royaume de France. Lapolice n’existe pas. Un homme louis XVI va organiser la police parce qu’il a lutté contre la délinquance et la criminalité. Il crée la police en 1667 et 3ans plus tard, il va adopter une ordonnance sur le droit et la procédure pénal renforce la répression et accentue le droit pénal.
CHAP 1 : 1789-1814 :
Révolution française et époque napoléonienne.
La criminalité fait un bond considérable. Lapolice sera submergée puisqu’elle est entre les mains du peuple. Ce qui laisse des libertés aux délinquants et aux criminels. Période de la terreur.
Durant l’époque de Napoléon, ordre et sécurité. Il va imposer une politique de fermeté. Joseph FOUCHE, ministre de la police est dangereux. Il va donner une ampleur à la police.
CHAP 2 : 1814-1870 :
4 régimes :
* 1814-1830 : la restaurationmonarchique avec les frères de Louis XVI (Louis XVII et Charles X).
* 1830-1848 : la monarchie de juillet avec Louis Philippe d’Orléans.
* 1848-1851 : régime de la 2ème république.
* 1851-1870 : régime du 2nd empire dirigé par Napoléon 3.
CHAP 3 : 1870 :
A partir de la 3ème république, on va voir émerger le phénomène de la récidive, une plaie, un mal social. Elle prend différentes formes.On cherche des solutions (sursis, libération conditionnelle…). On voit aussi de nouvelles formes de criminalités avec les Apaches.
Insécurité et répression du moyen âge à la monarchie :

1. la progression de la criminalité dans le royaume de France
Du 13ème jusqu’en 1789, insécurité très présente dans le royaume de France. Les sujets du royaume de France vivent mal cette insécurité car...
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