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012P/06

RÈGLEMENT INTÉRIEUR I. Dispositions communes
Titre Premier : Étudier à l’USJ
Article 1. Étudiants a) La qualité d’étudiant de l’Université Saint-Joseph s’acquiert par l’inscription à l’une de ses institutions. b) On s’inscrit par semestre. c) On peut s’inscrire à une ou plusieurs institutions. Article 2. Cursus d’études a) Les études sont organisées en cycles cohérentsd’enseignements appelés cursus. b) La plupart des cursus sont sanctionnés par un diplôme ; d’autres par une simple attestation. c) Une même institution peut offrir de nombreux cursus ; certains sont communs à plusieurs institutions. d) Les principaux cursus sont la licence, le master, le doctorat. Ils ont une durée minimale, fixée par l’ECTS1 : trois ans pour la licence, deux ans pour le master, trois ans pour ledoctorat ; et une durée maximale, fixée par l’Université pour préserver la continuité du cursus : six ans pour la licence, quatre ans pour le master, six ans pour le doctorat. Article 3. Matière a) Les cursus sont composés d’unités d’enseignement appelées matières. b) Dans chaque cursus, au moins 70% des matières sont obligatoires. D’autres sont choisies par l’étudiant : - soit sur une listeétablie par l’institution pour ce cursus ; on les appelle optionnelles fermées ; - soit (au plus 5%) parmi des matières proposées par d’autres institutions ; on les appelle optionnelles ouvertes ou optionnelles de culture générale. c) Un système de matières pré-requises permet de garder la cohérence des cursus : un étudiant ne peut s’inscrire à une matière sans avoir suivi telle ou telle autre avec uneprésence suffisante (cf. art. 10 a). Article 4. Acquisition des connaissances a) Dans chaque matière, l’étudiant acquiert des connaissances en suivant des cours présentiels ou en fournissant un travail personnel contrôlé: Le travail personnel contrôlé (TPC) peut prendre des formes diverses selon les disciplines : rédaction d’une note de lecture ou d’une note de recherche, préparation d’un exposé,participation à une séance de travaux dirigés ou de travaux pratiques, apprentissage clinique en centre de soins, stage d’observation ou d’application… b) La proportion cours/travail personnel contrôlé dépend de la matière ; elle est souvent de 70% - 30%. c) S’ils sont nombreux, les étudiants suivant une même matière sont divisés en plusieurs groupes. Article 5. Module a) Dans un cursus,certaines matières peuvent être groupées en modules : - pour permettre une compensation entre matières, - pour renforcer la cohérence du cursus. Ce groupement est possible dans les institutions où la composition des cursus est stable2. b) Un module peut être obligatoire. Un module obligatoire peut lui-même comporter des matières optionnelles fermées. Article 6. Crédit a) Les crédits sont les unités devalidation des études :

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European credit transfer system. Normes communes aux universités européennes, adoptées par l’USJ en 2003. comme la Faculté de droit et des sciences politiques où elle est fixée par décret. 1/11

CU 27.6.07

012P/06 - À chaque cursus est affecté un certain nombre de crédits nécessaires à l’obtention du diplôme ou de l’attestation. Ainsi pour la licence, il faut180 crédits ; pour le master, 120 crédits ; pour le doctorat, 180 crédits. - À chaque matière est affecté un certain nombre de crédits, généralement compris entre 2 et 4. Si au terme de l’enseignement de la matière l’étudiant vérifie les critères fixés par l’institution, un jury valide les crédits. b) Chaque crédit couvre environ dix heures de cours ou de travail personnel contrôlé de l’étudiant.Mais ce n’est pas impératif ; par exemple un crédit de stage couvre une trentaine d’heures de stage. c) Les crédits sont capitalisables : une fois validés, ils sont définitivement acquis, et ils s’accumulent jusqu’au nombre fixé pour le cursus. d) Les crédits sont transférables entre universités ayant adopté l’ECTS : après une convention signée cas par cas, les crédits acquis dans l’une sont...
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