21.10.10 qu'est ce que on va taxer? le revenue. il faut le definir de maniere plus precise. on va distinguer 8 categories de revenue que le legislator a distingué.
Processus d'imposition sur les revenues. on a un foyer fiscal, chaque membre du foyer peut avoir ses propres revenues.l'idee d'impot sur le revenue est d'addictioner toutes les revenues des membres du foyer fiscal. on peut avoir plusiers cathegories. on obtiendra le revenue global. ce revenue global sera taxé. quelles sont les differentes cathegories de revenue? on peut diviser en deux premiere--> revenue du travail benefices industrielle et commerciaux, benefices agricoles, benefices non commerciaux.
BIC, ces sont les revenues des commercants,industriels, artisains. tout ce qui exerce un activite à titre indipendent. ca va toucher les enterprises individuelles et les societes des personnes. produit ce tout ce qui on encasse, c'est à dire les chiffres d'affaire, les charges tout ce qu'on a payer produit moin cherges on appelle bic. la bas on va faire des prelevements. pour chaque cathegorie on va suivre ce processus.
BA,tous que va se rapporter aux activités agricoles, mais qui sont exploitè par des indipendants, un salariès agricoles, ne touche pas des benefices agricoles.
BNC,ctahegorie particulier parce qu'elle mele des choses difefrents. Tout les revenues des professions liberal c'est à dire medecin(pas,dans l'hopital parce qu'ils sont salariès), profession du conseil et de l'expertis,decorator,professions juridiques(notaires,avocats), artists exercent à titre indipendent, revenue inclassable(revenue des membres du clerge catholique, ils ne sont pas salarié,revenue de la prostitution qui sutrtout un taxation à posteriori)le proxenetisme il est interdit, le proxene peut etre tassé, on va cgìhercher de lutter contre l'economie souterraine en donnant des sanctions supplementaire c'est à dire payer aussi les impots sur les revenus clandestine.
La chose commune à les trois cases c'est