Qu'est-ce que on va taxer

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21.10.10
qu'est ce que on va taxer?
le revenue. il faut le definir de maniere plus precise. on va distinguer 8 categories de revenue que le legislator a distingué.
Processus d'imposition sur les revenues.
on a un foyer fiscal, chaque membre du foyer peut avoir ses propres revenues.l'idee d'impot sur le revenue est d'addictioner toutes les revenues des membres du foyer fiscal. on peut avoirplusiers cathegories. on obtiendra le revenue global. ce revenue global sera taxé.
quelles sont les differentes cathegories de revenue?
on peut diviser en deux
premiere--> revenue du travail
benefices industrielle et commerciaux, benefices agricoles, benefices non commerciaux.
BIC, ces sont les revenues des commercants,industriels, artisains. tout ce qui exerce un activite à titre indipendent.ca va toucher les enterprises individuelles et les societes des personnes.
produit ce tout ce qui on encasse, c'est à dire les chiffres d'affaire, les charges tout ce qu'on a payer produit moin cherges on appelle bic. la bas on va faire des prelevements. pour chaque cathegorie on va suivre ce processus.
BA,tous que va se rapporter aux activités agricoles, mais qui sont exploitè par desindipendants, un salariès agricoles, ne touche pas des benefices agricoles.
BNC,ctahegorie particulier parce qu'elle mele des choses difefrents. Tout les revenues des professions liberal c'est à dire medecin(pas,dans l'hopital parce qu'ils sont salariès), profession du conseil et de l'expertis,decorator,professions juridiques(notaires,avocats), artists exercent à titre indipendent, revenueinclassable(revenue des membres du clerge catholique, ils ne sont pas salarié,revenue de la prostitution qui sutrtout un taxation à posteriori)le proxenetisme il est interdit, le proxene peut etre tassé, on va cgìhercher de lutter contre l'economie souterraine en donnant des sanctions supplementaire c'est à dire payer aussi les impots sur les revenus clandestine.
La chose commune à les trois cases c'estqu'ils sont indipendent.
il ya aussi outre deux cathegories un c'est "traitement slaire pension et rente viagere".
les fonctionnaires n'ont pas un salaire mais des traitements.le salairè c'est le contraiire d'indipendent. il existe quand'il y a un lien de sobordinaction.les slaires sont taxables, il ya asussi des revenues qu'on va ssilmiler au salaire par example un pourboir, si le pourboir devientimportant il faut le declarer, ils deviennent taxavles. Il ya des metiers ou on a des trés bonne pourbois comme par example dans le casino, le commission aussi sont assimiles aux salaires, et aussi les indennues chomage qui va etre taxé.
l'autre cathegorie, c'est à dire retraite, les retraites sont taxè parce qu'ils ont des revenues comme les autres.
tout le forme de retraite sont taxè, le nompension il est donnè aux retraites des fonctionnaires.
la rente viagere c'este le revenue qui sont constituè jusq'au deces du beneficiaire par example certaines formes d'assurance.
la plupart des francaises ont des revenues de cet derniere cathegorie.
les salaries ils peuvent aussi deduire les fraises qu'ils ont utilisè pour travailler(sourtout les fraises pour les robes)
deuxieme--> revenue dupatrimoine (fortune)
les revenues des actions, les dividons ils sont taxè. le revenue qui vinnent des action donc sont taxè. le regime de taxation, nous sommes dans le regime des particuliers.En france l'actionnariat ne pas trés populaire, donc on a une regime très favorable pour faire si que les francaises deviennet des actionaires.
troisieme cathegorie sont les plusvalues.c'est a dire lesrevenues qui viennent quand on vente un objet plus qu'il l'a payè, la diffeence est le plusvalue. on a le pluvalue mobiliere et le pluvalue immobiliere.
le plusvalue vont etre taxe en dehors de l'impot sur le revenue,celles mobilier par contre non. les plusvalues immobiliers vont payè hez notaire. Le notaire va calculer le prix de vente, va revenir le prix d'achat, va calculer la differnce et sur...
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