Suite cours M. Mouzet :

Rappel : Droit objectif , subjectifs , positif , naturel , jus naturaliste, positiviste , etc.

cours du 04/09/14 :

trouver une démarche scientifique pour expliquer le Droit ( Léon Duguy)
Positivisme étatique : Jellineck ( 19 eme)
Positivisme juridique : Kelsen ( 20 eme) a imprégné les juristes contemporains.
Kelsen a essayé de bâtir une théorie pure du Droit ( prétendre une conception du Droit totalement autonome de la morale et religion et aussi de l'Histoire , politique , sociologie , …) veut distinguer l'origine des règles juridiques de ce qui explique le caractère juridique ( fondement du Droit ) . Le droit est dans la logique juridique ( Droit est son propre fondement) : ex ; permis de construire = pyramide des normes de Kelsen, chaque normes existent car fondées sur une norme supérieure.
Au dessus de la constitution il y a une norme qui la valide ( normativisme : repose sur la loi de Hume : peut pas déduire une norme d'un fait , ne peut être déduite que d'une autre norme).

Relativité :

Article de 1789 : « droits naturels et imprescriptibles », déclaration de 1789 est du droit positif.
Qu'est ce que les droits naturels ? ( le principal est celui du contenu du droit positif, délicat d'invoquer des droits naturels par rapport au droit positif) cf : droit à la vie : euthanasie ou maintenir en vie ?

Différence entre droits naturels d'essence religieuse et ceux d'une essence rationaliste ( nature humaine, ex ; plus croire à Grotsius que St thomas) cf : dans la constitution est ecrit le mot « race » mais il n'y a qu'une race donc contestation avec les religions … donc les droits naturels reposent sur une rationalité scientifique.

Fondement des lois est du à l'évolution de la société. Progrés de la science juridique ( moins de confrontation entre jus naturaliste et positiviste ), on réflechi mieux car nourrit par nos prédécesseurs.

Le positivisme peut être considéré comme un fait social lui même, le Droit en vigueur est le