| |Séance 6 |

Droit Pénal Spécial

Dissertation : quel élement moral pour le crime d’empoisonnement ?

« Et le fer est moins prompt pour trancher une vie Que le nouveau poison que sa main me confie » (Racine, Britannicus)

Cette citation renvoie à trois aspects essentiels du crime d’empoisonnent. Le crime d’empoisonnement a la particularité de n’avoir d’autre arme qu’une substance mortifère ce qui rend son incrimination plus difficile à admettre. De plus, l’empoisonnement est considéré comme un crime parfait dans la mesure où il est parfois difficile d’établir le lieu de causalité entre la substance ingérée et la mort. En outre, il a longtemps été considéré comme un crime de femmes, car il n’y avait pas d’arme propre pour réaliser l’infraction, ce qui excluait la présence de sang ou d’une quelconque violence physique envers la victime.

Une célèbre affaire du XXème siècle illustre d’ailleurs cette constatation, l’affaire Marie Besnard qui a passionné la France des années 50 tant par l’aspect passionnel du crime, que par les divers rebondissements de l’enquête pendant près de dix ans. En 1947, cette femme était accusée d’avoir empoisonnée son mari, décédé après avoir ingéré de l’arsenic. En 1949, après l’analyse d’une douzaine de corps exhumés de membre de l’entourage de Marie Besnard, les médecins ont révélé la présence de ce même poison dans chacune des dépouilles. Après douze ans de rebondissement judiciaire, Marie Besnard sera finalement acquittée en 1961, la provenance de l’arsenic n’ayant jamais pu être déterminée.

L’empoisonnement est défini à l’article 221-5 du Code pénal comme une « atteinte à la vie d’autrui par l’emploi ou d’administration de substances de nature à entraîner la mort ». Afin de retenir cette incrimination, il faut rechercher la présence d’éléments matériels et intentionnels. L’auteur de