Questionnaire de controle interne pour immobilisation

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  • Publié le : 5 décembre 2011
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OBJECTIF :
- existence physique et titres de propriété pour les actifs.
-actifs porté dans le comptes pour leur coût diminué d’un amortissement adéquat
-Distinction adéquate entreéléments à l’immobiliser et éléments à passer en charges.
-La base et la méthode d’amortissement sont corrects et semblables d’une année sur l’autre.
QUESTIONS : OUI NON N/A COMMENTAIRES1-quelles sont les autorisations requise pour :
-Acquérir ou remplacer des immobilisations ?
-les céder
-les mettre au rebut
-des dépenses dépassent les budgets initialement prévues2-Quel contrôle existe t-il sur les dépenses lorsqu’une seule autorisation couvre plusieurs achats distincts ?

3-Comment la société différencie-t-elle les dépenses àimmobiliser de celles à passer en comptes d’entretien-réparations ?

4-Quels contrôle permet d’assurer que toutes fabrications d’immobilisations par la société elle-même sont ellescorrectement immobilisées ?

5- Quel contrôle permet de s’assurer que des immobilisation cédées, mises au rebuts ou totalement amorties ont-il été correctement éliminées des comptes,6-Quel contrôle existe t-il sur les prix de cession ?

7-Quelle est la procédure pour fixer les taux d’amortissement ?
-Quand les taux ont-il été revus pour la dernière fois?

8-Quel type de registre est tenu pour déterminer le coût et l’amortissement cumulé des
- machines
- véhicules
-autres immobilisations
Immobilisations toujours utiliséesbien que complètement amorties
9-Quelle est la fréquence de mise à jour de ce registre ?
Avec quelle fréquence ce registre est-il rapproché du compte générale ?
-Comment lesimmobilisations sont-elles identifiées avec les éléments contenus dans le registre ?
10-Quel contrôle existe –t-il sur les suréquipements et sur les immobilisations inutilisables
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