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  • Publié le : 14 décembre 2011
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HISTOIRE DU DROIT

1ER SEPTEMBRE 2011 

Le juge d instruction n existe pas dans les pays anglo saxons (anglais, américains...)
Un système juridique à sa propre cohésion. Etre prudent aujourd'hui car on introduit des idées de pays voisins dans un système juridique mais cela ne fonctionne pas toujours. Il faut s'assurer que la greffe faite est une cohérence.
Ex : la garde à vue, idée prisedes anglos saxons mais il faut suivre financièrement ..
De plus en plus de garde à vue sont inexplicables. La garde à vue doit être réservée à des cas particuliers (délinquants..).
Au lieu de dénoncer les abus, on fait des réformes pour des raisons politiques, on copie sur certains pays voisins en se disant que leur système est peut-être plus performant.
[ On a de plus en plus un droit enmouvement, de plus en plus de lois et les institutions européennes bouleversent de plus en plus notre droit français. ]

obj : essayer de déterminer les spécificités du droit
Comprendre ce qu'est le droit.

Le législateur fait les lois, ce qui est affirmé par le législateur n'est bien souvent qu'un discours rassurant.
La réalité est différente, car manque de temps ou de voie d'exécutionperformante certaines lois de sont pas appliquées( pas de condamnation, amendes non payées..).

Le juge : il a eu une place essentielle au cours de notre histoire (pénal, médiateur..).
De façon très large c'est lui qui applique le droit et le fait respecter.

On verra le juge, le législateur et la doctrine.

Fixé un cadre institutionnel : pour comprendre pourquoi le juge est reflété comme plusimportant que le législateur.

PARTIE 1 : LE JUGE
La fonction de juge a toujours posé débat.
La fonction du chef de l'Etat depuis le début le moyen-âge pour comprendre la fonction importante du juge.
La France se constitue au 5eme siècle sur les ruines de l empire romain d'Occident. ROMULUS AUGUSTUL : dernier empereur romain à avoir régné. Mais il restera un empire romain, celui d'orient qui asurvécu, il deviendra l'empire bizantin et s'effondrera sous les coups de l'invasion turcs au 15ème siècle.

Avec la chute de l'empire romain d'Occident, l 'histoire de France commence avec CLOVIS (roi mérovingien). CLOVIS a tenté de constituer un royaume sur les débris de l empire romain et il arrive a pratiquement constitué l hexagone . Il est le premier roi des francs à se faire baptiser(496)et cela signe l alliance de l état et de l'église.
A ce moment c'est essentielle car les institutions de l église fonctionné même avec la chute de l empire romain. CLOVIS sera donc soutenu par les évêques en se convertissant à la religion catholique.
A cette période l'homme d'église est un homme politique, de guerre, savant (lire et écrire le latin).

CLOVIS a aussi souhaité prendre et revêtirles fonctions du consul romain c-a-d que Clovis est un chef barbare et ne sait pas pratiquer le latin et n'était pas de religion catholique. Mais il a changé et a eu l'intelligence politique de se faire reconnaître par le consul romain et donc par l'empereur d''Orient. Pourtant c'est lui qui a détruit l'autre empire.
A partir de CLOVIS, la dinastie des mérovingiens s'est instalée.
Pour lapopulation pas trop de changement à part le chef de l'état qui est germain. Au fond, il y aune certaine stabilité des institutions.
Cette dinastie sera remplacée par les carolingiens (PEPIN LE BREF). Il sera élu roi de France.
Il remplace les mérovingiens car ils n'ont pas réussi à trouver une succession digne, car la couronne était partagée entre tous les fils. Ils sont restés dans l'idée qu'un roiest un conquérant.

La monarchie est donc instable et s'appauvrie de générations en générations.
Des mérovingiens mineures arrivaient parfois au pouvoir et n'étaient pas capables toujours de défendre le territoire.

Avec l'invasion des musulmans au 8eme siècle, une autre famille (CHARLES MARTEL) défend le territoire français car le chef mérovingien est mineure et n'en est pas capable ;et...
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