INTRODUCTION GENERALE AU DROIT

Le droit est un socle de base à l’ensemble des matières juridiques. Le doyen carbonien, pour citer cette matière, expliquait que c’était le fondement des mécanismes juridiques.
La plupart des concepts utilisés en droit administratif, pénal, social, sont des concepts empruntés au droit civil. Cette matière permet de raisonner par analogie (= à situation identique), c’est à la fois un vecteur d’interprétation et d’incompréhension, ainsi qu’une initiation à dominante historique et philosophique.

Titre 1 : La notion de règle de droit.

La notion de règle de droit nous conduira à définir les critères de la règle de droit. Ces critères nous permettront de faire la différence entre le droit et les autres sciences normatives. Elle permet aussi d’expliquer les controverses entre le droit naturel et le droit positif.
La règle de droit est un impératif sociétal (= mécanisme automatisme, lorsque plusieurs êtres sont ensembles, assez rapidement surgit le besoin d’ordonner le contrôle).
Aujourd’hui, les finalités de la règle de droit sont multiples, fixent des règles et des obligations, protection des personnes, des biens, le maintien en l’état de situation juridique, l’organisation économique et politique, l’organisation sociale.
Le droit est, certes, complexe, aride et sou tend un certain nombre de concept et dont l’abstraction rend l’étude difficile.
La société est une abstraction juridique, la société est une personne morale. Pour être en mesure d’appliquer la règle de droit, il faut maîtriser ces notions, ces concepts jusqu’à que cela devienne des automatismes mais il ne faut pas oublier que le droit est une technique de droit. La société présente une grande part d’Humanité. Le droit ce n’est pas souvent le juste.
Jurisprudence: ensemble de décisions de la cour.

CHAPITRE 1 : LES CRITERES DE LA REGLE DE DROIT

La règle de droit présente des caractéristiques quant à la forme et qu’au fond.

Section 1 : Les critères tenant au