Résumé détaillé en matière d’ : introduction au droit

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  • Publié le: 12 novembre 2011
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Résumé détaillé en matière d’ :
INTRODUCTION AU DROIT

PLAN DU RESUME

1°) Définition générale et évolution du Droit

2°) Facteurs explicatifs du retard du Droit par apport à la réalité

3°) Le Droit au sens moderne est il nécessaire ?

4°) Finalités du Droit

5°) Caractéristiques de la règle de droit

1°) DEFINITION GENERALE ET EVOLUTION DU DROIT

Droit = ensemble derègles juridiques dont la fonction principale est : d’organiser la vie en société, on ne peut pas imaginer une vie au sein d’une collectivité humaine sans un minimum d’organisation et de réglementations juridiques si non c’est la loi de la jungle qui risque de prévaloir.
Un ensemble de règles interviennent dans le but d’organiser le rapport entre les Hommes, il s’agit principalement de règle :
*D’inspirations modernes
* D’origines morales
* D’origines religieuses
La règle de droit est une nécessité pour chaque Etat dans la perspective de : maintenir et préserver la sécurité des individus et des institutions établies.
Droit, sécurité, stabilité sont des notions qui vont ensemble, le droit est la condition sine qua non pour toute vie en société et pour tout développement.
Unerègle de droit est dans l’obligation de recevoir l’adhésion des citoyens c’est pourquoi elle prend en considération leurs intérêts, besoins, et aspirations.
Une loi: injuste, mal préparée, confuse, est difficilement applicable.
Le droit est : le reflet, le miroir, l’expression, du : niveau de développement des mentalités, de la culture d’un peuple à un moment donnée de son histoire.
Le droit estparfois l’expression d’un rapport de force entre les acteurs sociopolitiques, (Code de la famille, Code du travail)
Le droit peut être l’instrument d’une injustice social,
Au niveau national et international, on assiste à un processus de JURIDICISATION de la vie sociale : le droit commence à intégrer des domaines nouveaux (exemple l’informatique)

Le droit évolue selon le temps et l’espace :Le temps :
Le droit évolue en fonction de l’évolution de la société ce qui est interdit hier peut être autorisé aujourd’hui et inversement (Avortement, euthanasie, …)
L’espace :
Le droit varie selon les pays en raison des particularités religieuses, politiques, …
Avec le : progrès technique, technologique et l’évolution générale des: sociétés modernes, secteurs entiers, et les aspectsnouveaux de la vie sont concernés par le droit.
2°) FACTEURS EXPLICATIFS DU RETARD DU DROIT PAR APPORT A LA REALITE



Eu égard à de multiples raisons, le droit est souvent en retard par apport à la réalité :
* La société évolue plus rapidement alors que le droit exige du temps pour sa confection, (étapes d’élaboration d’une loi(3) ).
* Blocages dus aux : mentalités, conservatismes de la société, pesanteurs religieuses, culturelles, et historiques.
* L’idée de la réforme est difficile à faire accepter pour les partenaires sociaux et les acteurs sociopolitiques (code de la famille, code du travail, code de la route)
Les oppositions d’intérêts, le niveau d’instruction de la population, l’archaïsme desmentalités et l’absence de visions de la part du gouvernant peuvent conduire ç des situations de crises.
3°) LE DROIT AU SENS MODERNE EST IL NECESSAIRE ?


Dans toute société politiquement organisée dans le cadre d’un Etat moderne on ne peut imaginer une vie en société sans l’existence d’un ensemble de règles juridiques pour son organisation.Dans certaines sociétés traditionnelles ou primitives en Afrique, en Amérique Latine, … les coutumes sont les seules règles qui régissent les rapports entre les membres de la société traditionnelles.
Quel est l’objectif et quelles sont les finalités du droit ?
Le droit organise et régule les rapports en sociétés, toutefois en cas de manquement les pouvoirs publics sanctionnent.
Le droit...
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