Révision loi 91-08 algerie

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages: 11 (2748 mots)
  • Téléchargement(s): 0
  • Publié le: 3 février 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
Commune de

Le Coudray
(Eure-et-Loir)

Élaboration du plan local d’urbanisme

Prescription de l’élaboration du Plu le 19 décembre 2005 Plu arrêté le 17 décembre 2007 Plu approuvé le 22 décembre 2008

Vu pour être annexé à la délibération du conseil municipal du 22 décembre 2008 approuvant le plan local d’urbanisme de la commune du Coudray

Le maire,

DOSSIER
Date : 19 décembre 2008Phase : Approbation

Mairie du Coudray 32 rue du Gord, 28630 Le Coudray Tel. : 02 37 28 17 14 / fax : 02 37 30 17 60 Thierry Gilson architecte-paysagiste 2, rue des Côtes 28000 Chartres Tél. : 02 37 91 08 08/fax : 02 37 90 76 87/e-mail : gilsonpaysage@wanadoo.fr

LE COUDRAY
Élaboration du plan local d'urbanisme
Composition du dossier
1. Rapport de présentation 2 a. Projet d‘aménagementet de développement durable 2 b. Orientations d’aménagement 3. Règlement 4. Plans de zonage 4.1 Ensemble de la commune 4.2 Le centre ville 1/5 000 1/2 000

5. Servitudes d’utilité publique 5.1 Fiches de servitudes d’utilité publique 5.2 Plan des servitudes d’utilité publique 1/10 000 5.2b Plan du périmètre monument historique modifié 1/10 000 6. Annexes Annexes sanitaires 6.1 Notice technique6.2 Plan des réseaux d'assainissement 6.3 Plan des réseaux d’adduction d'eau potable Annexes 6.4 Plan des contraintes

1/5 000 1/5 000 1/10 000

Commune de

LE COUDRAY (Eure-et-Loir)
Élaboration du plan local d’urbanisme
Prescription de l’élaboration du Plu le 19 décembre 2005 Plu arrêté le 17 décembre 2007 Plu approuvé le 22 décembre 2008 Vu pour être annexé à la délibération du conseilmunicipal du 22 décembre 2008 arrêtant le plan local d’urbanisme de la commune de Le maire,

Rapport de présentation
Date : 19 décembre 2008 Phase : Approbation

1

Mairie du Coudray 32 rue du Gord, 28630 Le Coudray Tel. : 02 37 28 17 14 / fax : 02 37 30 17 60 Thierry Gilson architecte-urbaniste, 2, rue des Côtes 28000 Chartres tél : 02 37 91 08 08 / fax : 02 37 90 76 87 / courriel :gilsonpaysage@wanadoo.fr

PREMIÈRE PARTIE

1.1 - Le plan local d’urbanisme 1.1.1 - Présentation du plan local d’urbanisme : objet et cadre juridique 1.1.2 – Contenu 1.1.3 - Processus d’élaboration, historique de la procédure 1.1.4 - Motifs de la révision 1.2 - Présentation générale de la commune 1.2.1 - Situation géographique 1.2.2 - Rappel historique 1.2.3 - Contexte intercommunal 2.1 – Lapopulation 2.1.1 – Évolution de la population 2.1.2 – Répartition de la population par tranches d’âges 2.1.3 – Évolution de la taille des ménages 2.2 – Le logement 2.2.1 – État du parc existant 2.2.2 - Dynamique de la construction 2.3 – Le foncier 2.3.1 - Foncier et habitat 2.3.2 - Foncier et activités 2.3.3 - Foncier disponible 2.4 – Les activités, l’emploi 2.4.1 – Population active 2.4.2 – Structureet dynamisme de l’activité agricole 2.4.3 – Activités commerciales, artisanales et industrielles 2.4.4 – Services et équipements 2.4.5 – Le tourisme 2.5 – Les réseaux techniques 2.5.1 - Circulation / transport 2.5.2 - Alimentation en eau potable 2.5.3 - Assainissement 2.5.4 - Collecte et traitement des déchets solides

Généralités

I-page4
I-page5

I-page6

DEUXIÈME PARTIE

Diagnosticsocio-économique

II-page10
II-page11

II-page12 II-page14

II-page17

II-page20

TROISIÈME PARTIE

3.1 – Données naturelles du site 3.1.1 – Climatologie 3.1.2 – Relief et géologie 3.1.3 – Hydrographie 3.1.4 - Végétation 3.1.5 – Ressources naturelles 3.2 – Paysage rural et urbain 3.2.1 – Les unités paysagères 3.2.2 – Le mode d’occupation des sols 3.2.3 – Les formes urbaines partypologie 3.2.4 – Le patrimoine bâti 3.3 – Risques et nuisances

Diagnostic environnemental et paysager

III-page23
III-page24

III-page30

III-page34

QUATRIÈME PARTIE

4.1 – Le projet de la commune IV-page36 4.1.1 – Explication des choix retenus par le projet d’aménagement et de développement durable 4.1.2 – Les perspectives démographiques 4.1.3 – Les perspectives économiques 4.1.4 –...
tracking img