Droit Privé

Introduction

Le droit privé s’oppose au droit public, il s’occupe des relations entre individus, entre privés. Ex : Mariage, divorce, adoption, bail,…

1. La famille :
Définition Larousse: La famille est l’ensemble des individus vivants ou morts qui sont liés par un lien de parenté.
Définition juridique : La famille est l’ensemble des personnes qui sont unies par le mariage, la filiation, la parenté et l’alliance qui résulte elle-même de la filiation ou du mariage.
La notion du mot ‘famille’ a beaucoup évolué avec le temps. Il y a eu plusieurs étapes : * Jusqu’au 18ième siècle: On parle de famille traditionnelle. La famille est totalement intégrée et subordonnée aux exigences de la collectivité. La vie communautaire prime. La famille est conçue comme une unité de production et de reproduction. * A partir du 18ième siècle : * 1789 : La révolution française. Revendication de liberté et d’autonomie. Cela va avoir des conséquences sur la famille. On découvre qu’il y a une vie hors de la communauté. On a plus le sentiment d’appartenir à un petit clan plutôt qu’à la société. La famille transmet en son sein un patrimoine. On insiste pour que la famille soit stable et que le patrimoine reste chez eux. La famille se privatise. Elle ne s’intègre plus totalement dans la collectivité mais elle devient un cercle privé et autonome. * 1968 : Liberté des individus. On sort les individus de tous ces groupes, on parle de désinstitutionalisation de la famille. Depuis les années 60, baisse de la natalité, c’est un choix de la femme, elle n’est plus seulement mère. Les femmes ont leurs enfants de plus en plus tard. Il y a aussi une diminution du nombre de mariage car plus de divorce et plus de concubinage. Avant les familles ne se séparaient pas et avaient beaucoup d’enfants. Mais depuis 68, les famille se séparent de plus en plus et ont beaucoup moins d’enfants.