Rapport de stage de la douane au maroc

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  • Publié le : 30 mai 2011
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REMERCIEMENTS

La réalisation de ce rapport doit beaucoup au soutien quotidien de ma très chère famille et à l’aide précieuse et aux conseils reçus tant au sein de l’administration des douanes que de mon professeur encadrant DR M.Hassan CHRAÏBI, qui ont contribué par leurs suggestions et critiques.

Je tiens particulièrement à présenter mes vifs remerciements au corps professoral etadministratif de l’Ecole Supérieur De Management Appliqué Marrakech et aux membres du jury qui me font l’honneur de bien vouloir évaluer mon travail.

Je tiens également à présenter mes sincères remerciements au directeur général M. MOHAMED OUCHEN pour m’avoir accordé l’occasion de ce stage.

Aussi, j’exprime mes vifs remerciements à M. YOUSSEF JALAL DINAR et à M. HABIBI EL BACHIR, pour leurcoopération, leur sympathie et leur soutien et encadrement.

Enfin, dans l’impossibilité de citer tous les noms, je présente à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à ce travail, ma profonde reconnaissance.

DEDICACES

* A mes chers parents pour leurs sacrifices et leurs encouragements.
* A la direction ainsi que tous mes professeurs à l’Ecole Supérieure de management appliquée* A tous mes amis.

SOMMAIRE
INTRODUCTION 7
I. PRESENTATION DE L’ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS 9
1. Organisation de l’ADII : 10
2. Historique de l’administration des douanes au Maroc : 11
3. Missions de l’ADII 15
3.1 L’ADII assure la protection du consommateur : 15
3.2 L’ADII est chargée de protéger l’économie nationale : 15
3.3 L’ADII doit veiller àce qu’il y ait équité fiscale : 16
3.4 L’ADII est un facteur de promotion de l’Investissement : 16
4. Les Moyens D’action : 16
4.1 Moyens humains : 17
4.2 Autres moyens d’action : 17
II. PRESENTATION DE LA DIRECTION REGIONALE DU CENTRE SUD (D.R.C.S) : 19
1. Organigramme de la D.R.C.S: 21
2. Les services  de la D.R.C.S 22
2.1 Service De Visite De Marchandises 22
2.1.1 LaDéclaration Unique Des Marchandises (DUM) : 22
2.1.2 Les personnes habilités à établir une DUM : 23
2.1.3 Procédure de dédouanement : 24
2.2. Le bureau de contentieux 31
2.3 Le dédouanement des véhicules 33
2.4 La recette. 36
2.5 Contrôle des voyageurs et leurs bagages 37
2.6 Les colis postaux 38
2.7 La brigade………….………………………………………………………………………………………………………39

III.LES TACHES EFFECTUEES DANS LES DIFFERENTS SERVICES 41
1. Bureau de dépôt : 42
2. Bureau visite des marchandises : 42
3. Bureau de Contentieux : 43
4. Bureau de dédouanement des véhicules : 43

CONCLUSION 44
BIBLIOGRAPHIE 45

INTRODUCTION
*
Il est indéniable que la théorie ne permet pas de percevoir les différentes réalités du monde de travail c’est pourquoi la pratique estnécessaire puisqu’elle permet de combler ces lacunes.

Ainsi, pour nous préparer à intégrer le monde professionnel, et en vue de nous permettre de concrétiser nos connaissances théoriques acquises en son sein, l’ESMA Marrakech [Ecole Supérieure de Management Appliqué] a programmé pour nous, et durant toutes les étapes de son cursus, des périodes de stage en entreprise.Dès lors le choix de la structure dans laquelle je devais effectuer mon stage n’est pas fait de manière aléatoire car personne n’ignore la place qu’occupe l’Administration des Douanes et Impôts indirects dans le développement de l’économie marocaine.
Et dans ce rapport, nous présenterons ainsi dans un premier temps une présentation de la Direction de casa-port, son organisation et ses différentsdépartements. En deuxième temps nous procéderons à la description du circuit de dédouanement à l’import qu’à l’export des marchandises, colis postaux et la garantie.
La conclusion aura modestement le rôle de synthétiser les intérêts du stage.

PRESENTATION DE L’ADMINISTRATION DES DOUANES
* ET
* IMPOTS INDIRECTS

Organisation de l’ADII :
L’administration des douanes et impôts...
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