Rapport de stage notarial

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  • Publié le : 30 juin 2010
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REMERCIEMENTS

Mes remerciements s'adressent à l'Office Notarial de Vaison la romaine dans son ensemble. Je tiens, avant toute chose, à remercier, Maître Philipe Montagne et Maître Régis Montagard d'avoir accepté ma présence dans l’Office Notarial pendant trois semaines.

Leur acceptation mérite d’autant plus d’être remerciée, que la période durant laquelle mon stage s’était déroulé(dernières semaines de l’année 2009) était une période particulièrement chargée pour les Notaires.
La fin de l’année constitue un pic d’activité pour les offices Notariales, d’une part pour des raisons d’ordre fiscale de nombreux actes doivent être signé avant la fin de l’année ; mais également pour des raisons d’ordres plus psychologique, en effet un bon nombre de clients étant désireux de régler leuraffaire patrimonial avant la fin de l’année indépendamment de toute considération juridique. La combinaison de ces deux éléments ont pour effet de rendre les fins d’année particulièrement agitées dans les offices Notariales, la présence d’un stagiaire inexpérimenté durant cette période est d’autant plus délicate à gérer.

Hors durant ces trois semaines, et malgré l’agitation de fin d’année toutle personnel m'a fait partager son travail ce qui a donné du sens à mon stage, c’est en cela que je les remercies.

Je remercie particulièrement, Maître Jean Victor Montagard pour ma prise en charge et sa patience à mon égard.

INTRODUCTION :

Depuis le début de mon cursus universitaire je n’avais jamais eu l’occasion de me confronter au monde professionnel, lorsque j’ai appris qu’ilétait possible de réaliser un stage dans le cadre du master j’ai dans un premier temps trouvé la démarche intéressante mais bien trop précoce, en effet malgré quatre année passé dans l’enceinte de l’université de droit je ne me sentais pas capable et pas assez formé pour passer prés d’un mois au côtés de professionnel. Cependant étant actuellement en master 1 droit du patrimoine et me destinant à laprofession de notaire il me paru essentiel, malgré mes différentes appréhensions, de saisir cette opportunité afin de mieux connaître cette profession avant de m’ y engager de façon définitive

Par soucis de clarté je me permettrais de déroger à la dichotomie traditionnellement exigée dans les travaux juridique, en suivant les directions proposées dans le document fourni par le service desstages.
Je consacrerais donc une première partie à une description sommaire de l’office notariale dans laquelle j’ai effectué mon stage (1)
Ensuite un seconde partie j’exposerais les différentes tâches qui m’ont été confié durant ces trois semaines (2)
Enfin, une ultime partie fera l’objet des différentes difficultés que j’ai rencontré et l’intérêt que j’ai trouvé à la réalisation de ce stage (3).SOMMAIRE :

PARTIE 1 : L’OFFICE NOTARIALE
Chapitre 1 : Descriptif générale de l’office:
A) descriptif historique:
B) descriptif des locaux:
Chapitre 2 : Fonctionnement générale de l’office:
A) L’organisation fonctionnelle:
B) Le déroulement d’une journée type:

PARTIE 2 : LES TACHES REALISEES 
Chapitre 1 : Les formalités préalables :
A) La vérification de l’identitédes parties :
B) Les différents diagnostics :
C) Les renseignements d’urbanisme :
D) La demande du modèle 1 :
E) La demande aux hypothèques :
F) La déclaration d’intention d’aliéner :

Chapitre 2 : Les actes réalisés :
A) Acte de donation de parts :
B) Acte de compromis de vente :

PARTIE 3 : LE BILAN DU STAGE 
Chapitre 1) Les difficultés rencontrées :
Chapitre 2)Les intérêts de ce stage :

PARTIE 1 :

L’OFFICE NOTARIALE :

Dans cette première partie, un descriptif général de l’office sera traité dans un (chapitre1) avant de s’intéresser de façon plus précise au fonctionnement de cette dernière dans un (chapitre2)

Chapitre 1 : Descriptif générale de l’office:

L’office dans laquelle j’ai réalisé mon stage est une vielle étude de la région,...
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