Rapport de stage notariale

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  • Publié le : 17 décembre 2010
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REMERCIEMENTS

En premier lieu, je tiens à remercier sincèrement Maître *******, Maître ********, pour m’avoir ouvert les portes de leur étude. Durant ces dix semaines, ils m’ont accordé une grande autonomie et confiance dans de nombreux dossiers. Cette opportunité a contribué à la réalisation de mon objectif universitaire et participera à mon devenir professionnel.

Mes remerciements vontensuite à l’ensemble de l’étude, à savoir les clercs et le personnel administratif qui m’ont parfaitement intégré au sein de leur groupe. Tout particulièrement, *********, ********* et *********, pour leur disponibilité, leur aptitude et savoir-faire qu’elles ont su me faire partager au quotidien.

Je souhaite également remercier, l’ensemble de l’équipe pédagogique de ****** de ****** pourl’enseignement prodigué au cours de ces deux années, pour sa compétence et son écoute.

Enfin, je remercie Monsieur *********, ********* pour avoir accepté de me suivre tout au long de ce stage et apporter toute l’aide nécessaire afin de réaliser ce rapport.

SOMMAIRE

Introduction

PARTIE I : Présentation de l’office notarial ********.(nom étude)

A/ Historique de l’étude

1/ Création

2/Les prédécesseurs

3/ Les titulaires actuels de l’office

B/ Organisation de l’étude

1/ Le service accueil-location

2/ Le service des formalités préalables

3/ Le service comptabilité et formalités postérieures

PARTIE II : Mon immersion au sein de la ********* (nom étude)

A / L’instruction des dossiers

1/ Les dossiers de vente

2/ Les dossiers de succession

3/ Lesdifficultés rencontrées dans l’accomplissements des tâches

B / La rédaction des actes

1/ La rédaction

2/ Les actes rédigés par mes soins

3/ Les difficultés rencontrées dans la rédaction des actes

Conclusion

INTRODUCTION

Pour finaliser mon (diplôme dans le cadre duquel est réalisé le stage), j’ai réalisé un stage de dix semaines. Cette période a permis de valoriser les connaissancesacquises à (nom de la formation). Aussi, j’avais une réelle envie de mettre en pratique mes connaissances et surtout de m’immerger dans le monde du travail.

Mon choix s’est orienté vers une étude, puisque mon objectif est ********* (préciser ici la voie choisie pour devenir Notaire) Le métier de notaire m’attire réellement autant pour l’aspect juridique que pour la diversité du travail auquotidien. Ainsi, grâce à ce stage, l’occasion m’était donnée de confirmer ou d’infirmer mon choix de formation future.

De plus, ce métier m’attire puisqu’il occupe aujourd’hui, une place omniprésente dans la vie des familles, malgré de nombreux bouleversements au travers des siècles.

En effet, au troisième siècle de notre ère, durant le bas empire romain, des fonctionnaires authentifiaientdéjà des contrats au nom de l’Etat.
La colonisation introduisit l’institution en Gaulle. Les « notaires Gaullois » rédigeaient des actes, notamment en vue de recenser les terres pour déterminer l’assiette de l’impôt foncier.
L’institution disparaîtra avec les invasions barbares et sa réapparition au XIe siècle en vertu d’un capitulaire de Charlemagne.
Nous devons le développement du rôle dunotaire à Saint Louis en 1270 et Philippe Le Bel, en 1302.
En 1539, par l’ordonnance de Villers-Cotterêts, François 1er préfigure ce qui sera l’organisation de la profession de notaire : les actes devront être rédigés en Français, la conservation des actes devra être assurés et leur existence devra être consigné dans un répertoire.

A l’issue du plus grand des conflits, l’ordonnance du 2 novembre1945 dota le notariat de structures institutionnelles. Le conseil supérieur du notariat voit le jour.
A partir de cette époque, la profession connaît un développement considérable.

Qu’en est il de l’organisation du notariat aujourd’hui ?

Après diverses demandes écrites sans réponse, j’ai contacté par téléphone, l’étude de Maîtres ********* où un entretien a été fixé. A l’issue de...
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