Rapport de stage

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  • Publié le : 16 décembre 2010
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Tout au long du mois l’entreprise a généré des ventes et des achats que j’ai donc enregistré sur le logiciel QUADRA afin de tenir la comptabilité à jour.
Sur les ventes nous faisons payer aux clients une taxe appelée TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée),celle-ci nous a été tout d’abord facturé a nous lors de l’achat de produits finis, marchandises ou services.
J’ai donc déclaré à l’administration la TVA déductible, la TVA due et la TVA intracommunautaire. Cette déclaration se fait tout les mois car l’entreprise dépend d’un régime d’imposition au réel normal j’ai donc rempli une CA3.
Cette déclaration concerne les deux magasins car faisant partiede la même entreprise on ne doit faire qu’une déclaration. Mais celle-ci concerne plus particulièrement le magasin du Luc car étant l’entreprise principale c’est elle qui achète toute les marchandises. Afin que la société de La Valette puisse avoir une comptabilité bien distincte et un justificatif de chiffre d’affaire Le Luc rétrocède la marchandise en fonction des besoins du magasin.

I.La TVA intracommunautaire
Chaque mois les Meubles du Luc achetant des meubles à l’étranger doit tout d’abord faire une déclaration d’échanges de biens (DEB) (annexe 2 et 2 bis) qui est envoyé au Centre interrégional de saisie des données de Lyon (CISD). Cette déclaration est faite afin que la douane puisse contrôler. Chaque société étrangère possède un numéro de TVA et une nomenclature (annexe3) qui est inscrit dans cette déclaration avec la valeur de la marchandise.
La communauté européenne constitue un espace sans frontières c’est pourquoi aujourd’hui nous ne parlons plus d’importations ou d’exportation mais d’acquisition intracommunautaire ou de livraison intracommunautaire.
C’est pour cela que la société est déclarée comme effectuant des acquisitions intracommunautaire qui sonttaxables dans l’état d’arrivée des biens.
Pour autant cette déclaration de TVA est fictive car nous achetons des produits hors-taxes à l’étranger que j’ai enregistré dans les achats dans le compte 607100 (annexe 4) et j’ai donc calculé une TVA que nous n’avons pas payée afin de l’inscrire dans la TVA brute due. Lors de la vente des marchandises qui viennent de l’étranger on facturera cette TVAau client elle sera donc inscrit aussi dans la TVA déductible. J’ai donc retrouvé lors de ma déclaration la même TVA intracommunautaire sur achat que sur vente. Ce qui revient a une annulation.

II. La TVA déductible ou TVA à récupérer
La TVA collectée est la base d’imposition constituée de toutes les sommes, valeurs de biens ou services à recevoir par le fournisseur ou le prestataire encontrepartie de l’opération réalisée. Elle comprend l’ensemble des paiements en espèces et en nature. Ce sont donc les achats préalablement enregistrés dans le compte 601700 (produits pour l’atelier) et 607000 (meubles).
Cette base d’imposition est déterminée sans tenir compte de l’échelonnement dans le temps du versement des contreparties. Peu importe que ces versements interviennent avant, aumoment ou après la conclusion du contrat ou la réalisation de l’opération dés lors que je les ai enregistré dans la comptabilité.
Pour les livraisons de biens comme ces souvent le cas dans l’entreprise où j’ai fais mon stage la base d’imposition est constituée par le prix convenu entre les parties sans prise en compte du fait que ce prix peut se décomposer en versements d’acomptes, du prixprincipale et du solde.
Cette TVA que l’entreprise à payé va donc être inscrite dans la partie TVA déductible et sera donc déduite de la TVA collectée.


III. La TVA collectée ou TVA due
L’entreprise les meubles du Luc est tenue comme toutes entreprises, de faire des factures à leurs clients qui est émise en principe dés la réalisation de la livraison effectuée normalement au même mois....
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